Bonsoir,<br><br><div class="gmail_quote"><blockquote class="gmail_quote" style="border-left: 1px solid rgb(204, 204, 204); margin: 0pt 0pt 0pt 0.8ex; padding-left: 1ex;">Concernant ce site, de trois choses l'une :<br>
- soit l'usage qui est fait ici des marques déposées est illégal, et la FFRP n'a pas encore connaissance du site (ce qui m'étonnerait grandement si, comme j'ai pu le lire sur ce thread, la fédé défend ardemment ses droits).<br>
- soit il y a eu accord à l'amiable entre les deux parties, contre visibilité et mention des copyright. <br> - soit l'usage est légal, pour la raison que d'autres sur cette liste ont déjà entrevue, et que je tente de justifier ci-dessous en me référant au site de l'INPI...<br>
</blockquote><div><br>Et pourquoi ne pas lui demander ?<br>Il est toujours sage de voir comment on fait les autres :)<br><br>Nico</div></div><br>