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<meta content="text/html; charset=ISO-8859-1"
http-equiv="Content-Type">
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<body bgcolor="#ffffff" text="#000000">
Bonjour à tous,<br>
<br>
Je viens tout juste de voir la longue discussion qui s'est engagée
concernant le programme Geosud. C'est effectivement moi qui ai
réalisé la plate-forme cartographique de demande d'images avec
l'aide de 3LIZ (merci ReLuc).<br>
Par contre, ce n'est pas moi qui me suis occupé des aspects
juridiques lié à la réutilisation des images. Comme cela a été
évoqué par David Monniaux, je suis d'ailleurs bien convaincu que le
service juridique du Cemagref n'a jamais entendu parler
d'OpenStreetMap... Les licences des images Geosud ont été avant tout
pensées en terme d'utilisation pour la recherche et les
collectivités territoriales. Le Cemagref n'est pas propriétaire de
ces images, mais a seulement acquis une "multi-licence" qui
l'autorise à les redistribuer dans la sphère publique. Le
propriétaire reste le fournisseur (SPOT ou RapidEye). Aucune
utilisation commerciale des images ou des produits dérivés n'est a
priori possible pour le moment, ce qui exclurait de les utiliser
pour contribuer à OSM. Je dis "a priori" car en ce qui concerne les
produits dérivés, il faudrait mener une enquête plus approfondie
auprès du service juridique du Cemagref pour savoir si il n'y a pas
moyen de lever une exception concernant OpenStreetMap. Piste à
creuser !<br>
Le responsable du programme Geosud Pascal Kosuth (ancien directeur
de l'UMR TETIS) est sensibilisé à OpenStreetMap et aux données
ouvertes en général, notamment par mon intermédiaire. Il envisage
une évolution possible des licences pour les prochains jeux de
données qui vont être achetés par le Cemagref dans le cadre de la
redistribution pour Geosud. Le principal problème est le coût
supplémentaire qui serait engendré par une licence qui permettrait
une utilisation pour des usages commerciaux. Il a déjà prospecté
auprès du fournisseur RapidEye et la levée de la limitation
commerciale doublerait le coût des images. Il sera donc nécessaire
d'impliquer certains des organismes adhérents à Geosud pour le
financement. Une levée de fond est en train de s'organiser et
pourrait permettre de fournir la couverture 2010
Languedoc-Roussillon pour tous usages. Notez bien que ceci est
encore au conditionnel, rien n'est encore fait.<br>
Je parle dans ce message en mon propre nom, mais je vais en discuter
demain avec Pascal Kosuth pour vous proposer une réponse plus
"officielle" et sans doute plus argumentée que celle je viens de
vous fournir. ;-)<br>
<br>
Nicolas Moyroud<br>
<br>
<br>
Le 14/12/2011 19:28, David Monniaux a écrit :
<blockquote cite="mid:4EE8EAB3.8020404@free.fr" type="cite">
<meta http-equiv="content-type" content="text/html;
charset=ISO-8859-1">
Le programme GEOSUD donne accès à de l'imagerie satellitaire. Il
est ouvert notamment à des organismes privés poursuivant un but
d'intérêt général. Il me semble qu'OpenStreetMap (Fondation) ou
OpenStreetMap France pourraient rentrer dans ce cadre. Opinion?<br>
<br>
</blockquote>
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</html>