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<html><body>
<p>Juste pour ceux qui débutent : </p>
<p>unclassified : plus petit que tertiary, en zone rurale : http://wiki.openstreetmap.org/wiki/FR:Tag:highway%3Dunclassified</p>
<p>Si indéterminé, surtout pas unclassified, mais road : http://wiki.openstreetmap.org/wiki/FR:Tag:highway%3Droad</p>
<p>JB</p>
<p> </p>
<p>Le 04.10.2012 04:02, Philippe Verdy a écrit :</p>
<blockquote type="cite" style="padding-left:5px; border-left:#1010ff 2px solid; margin-left:5px; width:100%"><!-- html ignored --><!-- head ignored --><!-- meta ignored -->
<pre>Le 2 octobre 2012 18:23, <<a href="mailto:teuxe@free.fr">teuxe@free.fr</a>> a écrit :</pre>
<blockquote type="cite" style="padding-left:5px; border-left:#1010ff 2px solid; margin-left:5px; width:100%">Je dirais même plus, "ça dépend aussi de la taille de ton hameau". Car la taille, quoi qu'on en dise, ça compte quand même :D De: "Stéphane Péneau" <<a href="mailto:stephane.peneau@wanadoo.fr">stephane.peneau@wanadoo.fr</a>>
<blockquote type="cite" style="padding-left:5px; border-left:#1010ff 2px solid; margin-left:5px; width:100%">=> tertiary</blockquote>
Si elle a une ref (ce qui m'étonnerait), sinon unclassified</blockquote>
<pre>"unclassified" veut juste dire que ce n'est pas classé et reste à
classer. Autrement dit l'équivalent d'un FIXME.
Si c'est une voie publique elle est gérée certainement par la commune
et c'est une voie communale dont tertiary même si on ne connait pas
son numéro (à voir sur place ou en mairie en lisant un peu plus que ce
que marquent les planches cadastrales : c'est certainement marqué dans
un arrêté communal ou de la communauté de communes).
Si la voie est située dans une zone "agglomération" (au sens du code
de la route, avec limitation à 50 ou moins) c'est une rue
résidentielle.
Si la voie est privée (uniquement pour les résidents), c'est une voie
de service. Mais certaines voies privées sont gérées par une
copropriété et prennent le noms de "rue" (ou "allée", "chemin", etc.)
et il sera logique aussi de la classer comme "residentielle" s'il n'y
a pas de panneau limitant les accès aux seuls résidents (et personnes
invitées).
Des voies privées existent aussi dans les centres commerciaux ou zones
industrielles, et dans les zones de fret par exemple ferroviaire ou
portuaire (à garder en voie de service).
Certaines voies sont gérées par des organismes mixtes (par exemple les
zones de service des transports publics, autour des dépots de bus par
exemple). Là encore voies de service. Le service étant une concession
de la collectivité exploitée par des sociétés privées sous contrat
avec la collectivité. Leurs voies de service restent des voies de
service et n'appartiennent pas à la collectivité mais aux
transporteurs concernés qui les ont aménagé de façon privée au départ.
Dans le cas des hameaux : le nombre de maisons n'influe pas sauf s'il
n'y a qu'un seul propriétaire pour l'ensemble des terrains, voies
d'accès comprises, et un seul locataire au sens légal.
Sinon ce n'est plus un hameau mais une propriété privée, la voie est
alors privée (cas par exemple de certains chemins de fermes, bien que
de nombreuses fermes ont maintenant de multiples propriétaires et pour
leur donner un accès un chemin a du être concédé à la commune pour
garantir un droit de passage permanent s'il a fallu demander à la
commune de l'aménager pour autre chose que sa destination initiale,
avec des travaux que l'ancien propriétaire ne voulait pas prendre en
charge lui-même (goudronnage, assainissement, raccordements aux
réseaux d'égouts, d'eau, d'électricité, téléphone...). Mais dans
d'autres cas l'ancienne propriété unique est devenue une copropriété,
et est restée privée (sans cession à la collectivité) et c'est la
copropriété et non la commune qui prend en charge dans les charges
l'entretien de la voie d'accès.
Certaines voies communales ont aussi été déclassées dans l'autre sens
: rachetées à la commune par une copropriété qui a voulu en
restreindre l'accès pour leurs seuls résidents, par exemple pour
installer un portail. Ce cas est courant dans les zones industrielles
et zones d'activité, même au sein d'une ZI ou ZAC d'initiative
publique.
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</pre>
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