C'est effectivement très flou sur le droit d'auteur d'un itinéraire.<div><br></div><div>Dans les liens indiqué par Pieren, celui concernant IGN contre les Editions Didier Richard a considéré que les itinéraires n'avait pas de caractère d'œuvre originale, donc l'IGN a gagné.</div>
<div><br><div><br><div class="gmail_quote">Le 19 février 2013 20:55, Tetsuo Shima <span dir="ltr"><<a href="mailto:tetsuoo@gmail.com" target="_blank">tetsuoo@gmail.com</a>></span> a écrit :<br><blockquote class="gmail_quote" style="margin:0 0 0 .8ex;border-left:1px #ccc solid;padding-left:1ex">
Il y a quelques part une license sur l'usage des itinéraires des GR? autant le balisage et l'appelation GR est déposé, autant pour l'itinéraire ca semble assez flou ... dans quel condition a t on le droit de l'utiliser?! un randonneur qui parcour le GR a t il une redevance a payer pour avoir utiliser l'oeuvre de l'esprit qu'est cet itinéraire? ou pas? etc. Visiblement on peut librement parcourir les GR a pied sans qu'on nous réclame quoique ce soit, ne pourrait on pas les parcourir informatiquement aussi? Ca me semble assez ambigue comme propriété. Mais rien qu'a ce titre je conseillerai aux contributeur de ne pas en ajouter de nouveau dans la base.</blockquote>
<div><br></div><div> </div></div>-- <br>Christian Quest - OpenStreetMap France<br>Week-end "SOTM-FR" à Lyon, les 23-24 février prochains: <a href="http://openstreetmap.fr/sotmfr2013" target="_blank">http://openstreetmap.fr/sotmfr2013</a>
</div></div>