<html><head></head><body style="word-wrap: break-word; -webkit-nbsp-mode: space; -webkit-line-break: after-white-space; "><br><div><div>Le 21 févr. 2013 à 22:06, Christian Quest a écrit :</div><br class="Apple-interchange-newline"><blockquote type="cite">Comme vous y allez, j'ai pas dit qu'il ne fallait pas en parler à Lyon mais que ça risquait de tourner à une discussion relativement stérile sans un éclairage juridique sérieux sur la question.<div><br></div></blockquote>La discussion à <span class="Apple-style-span" style="font-family: monospace; white-space: pre-wrap; "><i>SOTM-fr </i></span>devrait porter sur le fait de savoir s'il faut faire appel à un (ou des ) juriste(s), et pas forcement à des avocats (surtout pas à mon avis ;-) ). </div><div>Faudrait pas que ça porte trop sur le fond, là, ça partirait en vrille (moi je…, moi je… , moi je …), la preuve cette discussion (j'y ai participé, de la vrille, ).</div><div>La question pourrait-être : </div><div>Il y-a un blem avec les chemins de randonnées (ceux de la Ffrpp) ;</div><div>il n'y a pas de concensus,</div><div>il y a un manque de support juridique (validité du droit d'auteur, rapport entre marque déposée et ce droit, … il y a tout dans le fil);</div><div><br></div><div>Donc , interrogeons-nous un juriste ? qui, le cas échéant ? et pour quel coût ? </div><div><br></div><div>Les questions à poser à un juriste semblent être (c'est mon interprétation…), quel est le risque :</div><div><br></div><div>-d'indiquer qu'un tronçon (entre deux noeuds, qualifié de "chemin" pour simplifier) est : </div><div><span class="Apple-tab-span" style="white-space:pre"> </span>-utilisé pour la randonnée (on pourrait dire, et c'est plus neutre, par des marcheurs)?</div><div><span class="Apple-tab-span" style="white-space:pre"> </span>- dans ce cas peut-on indiquer les refs propres à la Frpp ? à des structures locales de "randonneurs" ?</div><div>-De créer une relation entre ces tronçons ?</div><div><span class="Apple-tab-span" style="white-space:pre"> </span>-marquant un itinéraire de X à Y ?</div><div><span class="Apple-tab-span" style="white-space:pre"> </span>-appartenant à un ensemble de "chemins" permettant la randonnée, sans évoquer un lieu de départ et un lieu d'arrivée (autrement dit 'utilisés par des marcheurs') ?</div><div>reste à trouver, les tags et e mode de rendu</div><div><br></div></body></html>