<div dir="ltr">Il est courant qu'un lieu-dit ait déménagé avec son propriétaire qui a fait construire une autre propriété. Difficiel de savoir si le lieu dit est uniquement une attribution privée, parfois c'est porté au cadastre des fois non.<div>
Et dans une même commune on trouve facilement des lieux-dits homonymes, certains disparaissent au gré des propriétaires qui se choisissent d'autres noms et les affichent (ils sont reconnus ensuite par la Poste qui ne se pose pas la question de savoir si c'est officiel ou pas, la commune n'a souvent rien de spécial associé au no, de toute façon, dans ses décisions elles se réfère plutôt aux numéros de parcelles cadastrales, tels qu'indiqués sur les feuilles, sachant aussi que les propriétaires, via leurs notaires, font porter assez librement les mentions qu'ils veulent au cadastre pour assurer la clarté des contrats de vente chez les notaires). En fin de compte c'est encore le document notarié qui fait fois, le cadastre est une seconde source gardant une trace historique (faible car en cas de division d'une propriété pour la revente, souvent lors de successions, le cadastre n'a pas toujours les détails des lots vendus, quand l'acquéreur finalement en achète plusieurs; il peut ensuite s'écouler des décennies sans qu'on voit rien de précis, pour les impots locaux, le fisc se base sur le métrage des actes de ventes, le métrage peut n'indiquer que les surfaces et pas un tracé complet).</div>
<div><br></div><div>Le cadastre ne s'intéresse souvent pas non plus aux plans de découpage intérieur des immeubles, alors que le fisc en tient comte pour le calcul des impôts locaux, uniquement en terme de surface imposable (non compris les surfaces inhabitables selon la loi). Le cadastre n'est pas en 3D pour avoir les plans des étages, il s'intéresse l'occupation du foncier, mais peu au bâti lui-même qui n'est qu'un vague contour "représentatif" et pas toujours bien proportionné ni bien orienté.</div>
<div><br></div><div>Pour le foncier, le fisc impose les copropriétés qui répartissent les impôts à chacun selon leurs millièmes. Le fisc se contente du réglement des copropriétés qui contient la répartition des millièmes des parties communes (dont fait partie le foncier). Il y a très peu de révision ensuite (ce qui explique qu'avec le temps les "valeurs locatives" sont de plus en plus sous-estimées, tant qu'il n'y a pas de revente de la totalité de la propriété. Les copropriétés ont donc un avantage fiscal qui croit avec le temps par rapport aux propriétés pleines qui sont remises à jour à chaque vente (mais pas lors des successions indivises, même si un des successeurs revend sa part à un autre c'est souvent sous-évalué en faveur de l'acquéreur qui souvent s'est arrangé pour abaisser la valeur du bien lors du passage de "l'expert").</div>
<div><br></div></div><div class="gmail_extra"><br><br><div class="gmail_quote">Le 10 mai 2014 23:44, Régis Bouguin <span dir="ltr"><<a href="mailto:regis.bouguin@wanadoo.fr" target="_blank">regis.bouguin@wanadoo.fr</a>></span> a écrit :<br>
<blockquote class="gmail_quote" style="margin:0 0 0 .8ex;border-left:1px #ccc solid;padding-left:1ex">
<div bgcolor="#FFFFFF" text="#000000">
Bonsoir<br>
<br>
Si vous voulez des bizarreries :<br>
<br>
Lieu dit Les pièces rouges à Saint Cyr en Talmondais<br>
<br>
Le cadastre renvoie la Feuille 000 B 03 parcelles 294 et quelques
autres à l'Est de Saint Cyr
<a href="http://www.openstreetmap.org/#map=16/46.4573/-1.3181" target="_blank">http://www.openstreetmap.org/#map=16/46.4573/-1.3181</a><br>
<br>
Dans les fichiers Fantoir, le lieu-dit n'existe pas (en tout cas je
ne le trouve pas)<br>
<br>
Sur le cadastre napoléonien de 1846, le lieu-dit n'existe pas<br>
<br>
J'habite Les pièces rouges, mais c'est à l'Ouest de Saint Cyr (
<a href="http://www.openstreetmap.org/#map=19/46.45781/-1.35667" target="_blank">http://www.openstreetmap.org/#map=19/46.45781/-1.35667</a> ), 2 km au
moins d'écart.<br>
<br>
<br>
<br>
Je ne sais pas qui a raison mais le facteur trouve toujours ma
maison<br>
<br>
<br>
<br>
@+<br>
<br>
<br>
<br>
<br>
<br>
<div>Le 10/05/2014 22:23, Mides a écrit :<br>
</div><div><div class="h5">
<blockquote type="cite">
<div dir="ltr">Merci pour cette explication qui a le mérite d'être
très claire, donc, non pas la bactérie ;-), mais le cadastre est
à prendre avec des pincettes.
<div><br>
</div>
<div>Dans mon cas de figure, et connaissant le secteur, cela me
confirme que cette info cadastrale est un peu à "coté de la
plaque", et vais faire en sorte de rectifier au niveau d'OSM.</div>
<div><br>
</div>
<div>Michel</div>
</div>
<div class="gmail_extra"><br>
<br>
<div class="gmail_quote">Le 10 mai 2014 21:38, DH <span dir="ltr"><<a href="mailto:dhelfer@free.fr" target="_blank">dhelfer@free.fr</a>></span>
a écrit :<br>
<blockquote class="gmail_quote" style="margin:0 0 0 .8ex;border-left:1px #ccc solid;padding-left:1ex">Le
10/05/2014 20:43, Mides a écrit :<br>
<blockquote class="gmail_quote" style="margin:0 0 0 .8ex;border-left:1px #ccc solid;padding-left:1ex">
Bonsoir,<br>
<br>
J’ai un nom de lieu dit, dans mon secteur, qui ne
correspond absolument pas à la localisation sur le
terrain, environs 500 mètres, de ce que l'on peut trouver
sur leur plan.<br>
<br>
Doit on se fier exactement aux informations de position
données par le cadastre ?<br>
<br>
Pour résumer, sur quoi se base le cadastre pour localiser
un nom qui figure sur ses plans.<br>
<br>
Michel<br>
<br>
</blockquote>
Bonsoir,<br>
<br>
Le cadastre recèle plein de surprises et même parfois de
facéties. Il ne faut jamais oublier que le plan cadastral
n'est qu'un plan (les bases de données sont venues bien
après Napoléon), où les toponymes (notamment mais pas
exlusivement) ont vocation à être imprimés à une échelle
donnée. La localisation d'un lieu-dit ne reflète que la
position d'un endroit de la feuille cadastrale où l'espace
est suffisant pour faire apparaître le libellé.<br>
Selon la documentation des bases cadastrales, notamment
Majic2|3, un lieu-dit est un ensemble de parcelles, donc une
zone dont le libellé pourrait être porté par un way ou, à
défaut d'investir dans un travail de titan, par un node
positionné raisonnablement dans l'ensemble des parcelles
constituantes du lieu-dit..<br>
Bien conscient de n'apporter qu'une contribution absconse,
il faut quand même savoir que certains lieux-dits ne
représentent que quelques parcelles (parfois moins d'un
hectare) dont le plan (même en version WMS) ne fait pas
mention contribuant, comme le soulignait récemment Christian
Rogel sur cette même liste, à la disparition de la mémoire
collective du nommage fin du territoire.<br>
Par ailleurs, autre magie|facetie du plan, un lieu-dit peut
s'étendre sur plusieurs feuilles cadastrales et prendre des
graphies légèrement différentes. C'est au contributeur et à
lui seul de trier le bon grain de l'ivraie. C'est là que
réside essentiellement la mission d'OSM : collecter non
seulement les données qui vont parviennent de nos
institutions publiques, mais aussi du ressenti des
habitants, de leur expérience, de la nôtre aussi.<br>
<br>
Denis,<br>
<br>
PS : la fourmi étant déjà un être évolué, je me demande si
je ne vais pas me réincarner en bactérie pour encore mieux
transformer<br>
<br>
<br>
<br>
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