<p dir="ltr">Bonjour à vous,</p>
<p dir="ltr">Depuis quelques temps, il m'arrive de parcourir pour différents besoins les archives de mon département.<br>
Différentes recherches m'ont conduit a des documents, parfois carto mais pas seulement, qui pourraient constituer une source pour OSM.<br>
Pour les connaisseurs, il s'agit surtout des séries W complétées par les administrations depuis 1940. Elles sont le plus souvent libre d'accès.<br>
D'autres séries plus anciennes pourraient aussi convenir.<br>
Il faut toutefois obtenir une autorisation au cas par cas pour extraire des données de documents photographiés, et espérer qu'odbl séduise.</p>
<p dir="ltr">Obstacle : les archives départementales sont des structures qui ont la possibilité de définir des conditions d'accès et de reproduction particulière dans leur règlement.<br>
Dans l'absolu il faut faire des demandes a chaque établissement pour pouvoir sourcer des objets OSM sur la base de leur documents.<br>
Après versement, l'administration d'origine ou entreprise n'est plus compétente pour en juger.</p>
<p dir="ltr">Serait-ce envisageable de négocier via l'association et nationalement des autorisations dans l'esprit de ce qui a été fait pour le cadastre ?<br>
Les règlements précisent quelle doit être la teneur de la source sur toute reproduction. Basiquement l'établissement + série + date de consultation.<br>
Nos atouts : OSM est libre, publique et une initiative non lucrative. C'est ce qui est souvent privilégié.</p>
<p dir="ltr">Avez-vous déjà eu des expériences dans ce domaine ?<br></p>
<p dir="ltr">François</p>