[OSM-talk-fr] CC 0, une licence pour les OSMeurs qui veulent placer leur travail dans le domaine public?
Christian Rogel
christian.rogel at club-internet.fr
Mar 7 Avr 20:18:40 UTC 2009
Certains, et j'en suis, ne voient pas l'intérêt de réserver des
droits pour leur activité
dans OSM.
Creative Commons vient d'annoncer la création d'une licence CC 0
(zéro) qui permet,
disent-ils, de placer des oeuvres dans le domaine public en
abandonnant ses
droits.
Ils disent que la nouvelle licence est neutre par rapport aux régimes
juridiques
nationaux.
Cela reste à prouver pour la France, puisque les lois sur la
propriété intellectuelle
empêchent d'abandonner les droits moraux.
Le fait de mentionner, au moins dans la page Utilisateur, que l'on met
son activité sous le régime CC 0 pourrait être un premier moyen de
déclarer que
l'on ne retient pas de droits patrimoniaux (= commerciaux).
En outre, j'ai du mal à voir dans le fait de tracer des traits à
partir de traces et
autres éléments qui sont une sorte de décalquage, une véritable
oeuvre intellectuelle,
mais chacun voit midi à sa porte.
Christian
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