[OSM-talk-fr] Fiches des repères de géodésie (2)

[Eric SIBERT]

Bonjour,

Comme annoncé il y a quelques temps, j'ai envoyé un email à l'IGN pour 
savoir sous quelles conditions on pouvait utiliser les informations 
contenues dans les fiches sur les repères de géodésie et de nivellement. 
Je viens d'avoir une première réponse (en moins de 2 jours).

Voici le message que j'ai envoyé:
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Madame, Monsieur,

Dans le cadre du projet OpenStreetMap, nous souhaitons pouvoir 
réutiliser les informations disponibles dans les fiches descriptives des 
repères de géodésie et de nivellement. Ce projet 
(http://www.openstreetmap.org/) vise à établir une cartographie libre à 
l'échelle mondiale. Au départ, comme son nom l'indique, le projet était 
surtout orienté routier mais il est en train de s'ouvrir à des aspects 
plus variés tels que la randonnées pédestre, les sports de plein 
air,etc. où ces fiches géodésiques nous seraient d'une aide  précieuse.

Nous souhaitons pouvoir réutiliser ces données publiques dans le plus 
strict respect de la législation sur les droits d'auteur. Ainsi, la 
Direction Générale des Finances Publiques nous a récemment formellement 
confirmé un droit de réutilisation du Plan Cadastral Informatisé sous 
conditions de mentionner la source des données originale et de ne 
publier qu'un travail composé.

Nous désirons savoir si une telle démarche avec les fiches descriptives 
de géodésie et de nivellement est possible et quelles seraient les 
conditions de cette réutilisation. J'attire votre attention sur le fait 
que la licence Openstreetmap 
(http://wiki.openstreetmap.org/wiki/Licence) permet une réutilisation 
commerciale des données qu'elle publie.

En l'attente de votre réponse, nous vous prions, Madame, Monsieur, 
d'agréer l'expression de nos salutations distinguées.

Pour le projet OpenStreetMap

Eric Sibert
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Voici la première réponse:
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Cher Monsieur,

Mes collègues du service de gédésie et de nivellement m'ont retransmis 
votre demande postée à l'adresse sgn at ign.fr ce mardi.

Pourriez-vous simplement me préciser quelles informations vous souhaitez 
réexploiter et sous quelle forme (est-ce, par exemple, une 
ré-utilisation similaire à celle qui est faite sur geoportail.fr ou bien 
quelque chose de tout à fait différent) ?
Vous pouvez me joindre au numéro de téléphone figurant ci-dessous demain 
après-midi le cas échéant.

En vous remerciant par avance pour votre réponse,

Très cordialement,

Frédéric Cantat
IGN - Département Diffusion et licences d'exploitation
Tel : 01.43.98.83.98
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Qu'en pensez-vous? Qu'est-ce que vous sentiriez comme réponse?

Éric