[OSM-talk-fr] Carte osm = carte maritime ?

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2009/2/11 Robin PREST <robin at georezo.net>:
> Pour les côtes littorale, je vous conseile de jeter un coup d'oeil ici :
> http://sandre.eaufrance.fr/article.php3?id_article=101&lang=fr
>
> Il existe un flux WMS de ces données que vous pouvez exploiter :
> http://services.sandre.eaufrance.fr/geo/zonage?
>

Attention : ce n'est pas parce qu'il y a un flux WMS que s'est
utilisable par la communauté OSM !
Si on parle de la BD Carthage de l'IGN, c'est clairement incompatible
avec OSM qui autorise l'usage commercial des données.
Le site du Sandre semble fournir une agrégation de données
géographiques de différentes sources gratuitement mais je n'ai rien
trouvé sur les licenses des ces différentes sources. Et connaissant
les usages en cours, l'utilisation commerciale est (presque) toujours
interdite (sauf les cas exceptionnels du cadastre et de Brest).

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