[OSM-talk-fr] Apres le cadastre... courrier au SHOM ?

[Antoine]

Vu dans la section "Infos Editeur" :
"Droit d’auteur
Tous les contenus présents sur le site du Ministère des Transports, de l’Equipement, du Tourisme et de la Mer sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle."

Antoine
----- Mail Original -----
De: "Pieren" <pieren3 at gmail.com>
À: "Discussions sur OSM en français" <talk-fr at openstreetmap.org>
Envoyé: Vendredi 13 Février 2009 11:24:08 GMT +01:00 Amsterdam / Berlin / Berne / Rome / Stockholm / Vienne
Objet: Re: [OSM-talk-fr] Apres le cadastre... courrier au SHOM ?

2009/2/13 ph ttv <ph.ttv at laposte.net>:
> tu veux peut-être parler de :
>
>
> http://siglittoral.test.application.equipement.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=67
>

Oui, voila. Dans quelle mesure pourrait-on utiliser les images
fournies par le WMS pour OSM ? Je n'ai rien trouvé conernant la
license d'utilisation.
Pieren

_______________________________________________
Talk-fr mailing list
Talk-fr at openstreetmap.org
http://lists.openstreetmap.org/listinfo/talk-fr