[OSM-talk-fr] Cadastre & communes : A new hope

[sly (sylvain letuffe)]

> > ( *Pas d'Utilisation Commerciale*. Vous n'avez pas le droit d'utiliser 
cette
> > création à des fins commerciales.*
> > Pas de Modification*. Vous n'avez pas le droit de modifier, de transformer
> > ou d'adapter cette création.)
> 
> Affaire évoquée Avec Hervé Halbout sur la liste francophone d'OS-Geo il 
> y a quelques mois déjà. 100 % du département, c'est tentant, non ? Des 
> motivés|Normands dans l'assistance ?

Tentant, mais la licence n'est pas compatible. 

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sly
Sylvain Letuffe sylvain at letuffe.org
qui suis-je : http://slyserv.dyndns.org