[OSM-talk-fr] [Fwd: RE: Autorisation d'utiliser les codes insee et postaux français]

Marc SIBERT marc at sibert.fr
Ven 13 Mar 19:30:26 UTC 2009


Bonjour,

J'avais déjà interrogé Jérôme GALICHON sur les données disponibles sur 
son site : http://www.galichon.com/codesgeo/ car il possède en 
particulier une table de correspondance INSEE / CP. Avec son 
autorisation, à voir ce que vous pouvez en faire.

A+
--
Marc (il bouge encore :-))

-------- Message original --------
Sujet : 	RE: Autorisation d'utiliser les codes insee et postaux français
Date : 	Sun, 12 Oct 2008 14:25:48 +0200
De : 	Jérôme GALICHON <jerome at galichon.org>
Pour : 	'Marc SIBERT' <marc at sibert.fr>
Références : 	<48F1B9FD.70003 at sibert.fr>



Bonjour,

Vous pouvez utiliser librement les données diffusé sur mon site.

Cordialement, 

Jérôme Galichon

-----Message d'origine-----
De : Marc SIBERT [mailto:marc at sibert.fr] 
Envoyé : dimanche 12 octobre 2008 10:49
À : jerome at galichon.com
Objet : Autorisation d'utiliser les codes insee et postaux français

Bonjour,

Je participe au projet OpenStreetMap qui est une base de données
géographique libre. La licence de ce projet est la Creative Commons
Attribution-ShareAlike 2.0 license
<http://creativecommons.org/licenses/by-sa/2.0/>, ce qui signifie que les
données intégrées doivent être sourcées et que l'on peut les réutiliser à sa
guise.

Dans le cadre de ce projet, je souhaite remettre à plat les communes
françaises dans cette base. Pour cela j'ai besoin d'utiliser un référentiel
Commune / Codes INSEE / Code Postal. Pour utiliser vos données et afin de
satisfaire à la licence du projet, j'ai besoin de votre accord formel, en
particulier du fait que vous abandonné tout droit d'auteur (implicite en
France) et autre copyright (indiqué sur votre site) portant sur ces données
et cela au profit unique (je ne réutiliserais pas les données ailleurs) du
projet OpenStreetMap.

Merci par avance de votre réponse,

Cordialement,

Marc SIBERT
marc at sibert.fr





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