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Christian Rogel christian.rogel at club-internet.fr
Sam 7 Nov 20:54:44 UTC 2009


@ Thomas Pétazzoni

Je ne crois pas que nous soyons en désaccord à quelques mots près.
Quand je dis qu'il ne reste que le squelette des droits d'auteur 
(patrimonial+moral), je ne pense pas aux LL en général, mais à OSM qui 
n'est pas un produit facilement isolable comme un source, mais où 
"l'oeuvre" consiste en un envoi de données sur une BDD et dont le 
résultat graphique est modifiable à tout instant.
Récupérer le fruit de son travail sur OSM, mais pourquoi faire?
Effacer son nom de la base?
Comme tu le dis, un juge trouverait étrange les 2 demandes, sauf s'il 
s'agit d'une dénaturation idéologique.
Pas grand chose à gratter, ni sur le versant patrimonial, ni sur le 
versant moral. D'où l'image du squelette...


Christian






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