[OSM-talk-fr] STAS : Données utilisables ou non ?

[Xinfe Ewalavir]

Bonjour à tous !

Les transports en commun commencent à avancer du coté de Saint-Étienne.

J'ai regardé sur le site du transporteur (la STAS) et la page Mentions
Légales <http://www.stas.tm.fr/presentation/index.asp?rub_code=51> stipule
que :

Droit de reproduction
>
> Les informations présentées sur le site sont publiques, mais elles ne
> peuvent être utilisées à des fins commerciales ou publicitaires. La
> reproduction des pages de ce site est interdite.
>
OpenStreetMap n'utilise pas les données à des fins commerciales. Par contre,
puisque la licence OSM autorise les utilisations commerciales des données,
ça empêche toute importation.

Il faudrait donc leur demander de libérer encore un chouilla leurs données.

En passant, dans quelle mesure sont-ils propriétaire du Plan du
Réseau<http://www.stas.tm.fr/plan/index.asp?rub_code=5&thm_id=102>? Il
y a le positionnement des arrêts et la construction des lignes, mais
les données géographiques qui servent de support, ça tombe aussi sous le
"Les informations présentées sur le site sont publiques".

Donc voila, il serait bien d'ajouter le réseau stéphanois au tableau de
chasse d'OSM.

Merci des éclaircissements !
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