[OSM-talk-fr] superposition ou pas des frontières administratives/éléments physiques ?

Philippe Verdy verdy_p at wanadoo.fr
Sam 14 Avr 23:53:38 UTC 2012


Le 12 avril 2012 15:09, sly (sylvain letuffe) <liste at letuffe.org> a écrit :
> 2)b) il est tétu (et il a bien raison) il re-dessine la rivière en laissant
> là, ballante et désespérée, la limite de commune qui ne correspond plus alors
> à son objet physique, on se retrouve alors avec deux ways presque côte à côte
> de précision différente et là, on manque d'outil pour le détecter et la
> frontière n'a pas profité de cette amélioration

Et pourquoi ce comportement serait une anomalie ? La rivière est
redessinée, la frontière administrative reste à part et c'est très
bien comme ça. Même si elles sont proches se sont deux entités
distinctes qui évoluent séparément l'une de l'autre.

Dans les faits il y a peu d'intérêt à superposer les frontières
administratives avec les tracés des rivières, routes. A la limite des
objets peu importants comme les chemins de terre peuvent suivre la
frontière administrative, historiquement d'ailleurs et légalement ces
chemins communaux doivent être maintenus en l'état même si c'est à la
charge d'un propriétaire. Il peut pour des raisons de convenance créer
des raccourcis pour le passage de ses tracteurs ou véhiculer des
troupeaux par un chemin plus pratique, tant que subsiste un chemin pas
trop éloigné du chemin communal.

Il peut avoir à la faire aussi pour faciliter les cultures quand ce
tracé passe entre deux parcelles légales qu'un même fermier ou
lotisseur exploite, il laissera juste en place les bornes cadastrales
et demandera à en enlever une ou la placer ailleurs sur le tracé
légal, en supposant qu'un géomètre ira d'abord étudier le placement de
la nouvelle borne, ou prendra des mesures précises basées sur d'autres
points de référence qui seront reportés au cadastre.

Plus compliqué est le cas des terrains qui se sont déplacés par un
lent glissement de terrain. Les terrains emportent tout ce qui est
dessus, bornes cadastrales incluses. Les tracés et surfaces du
cadastre peuvent ne plus correspondre exactement et doivent être
remises à jour, mais tant que ce n'est pas fait, il n'y a pas de
raison de déplacer les frontières administratives (à moins qu'on aille
relever la nouvelle position exacte de la borne sur le terrain), alors
qu'on peut déjà modifier les tracés des emplacements physiques
(naturels et bâtis).




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