[OSM-talk-fr] [osm-fr CA] Table ronde au Sénat le 11 janvier 2011

[Christophe Merlet]

Le vendredi 06 janvier 2012 à 18:10 +0100, Gael Musquet a écrit :
> Bonjour à tous,

Bonjour,

> Je viens de recevoir du secrétariat du Sénat les derniers détails pour
> la table ronde du 11 janvier 2012.
> Vous trouverez ci dessous le déroulé de la journée.
> Ceux qui veulent venir sont priés de se signaler sur ce jolie Doodle
> <http://www.doodle.com/btxedxfrctpfgif9> (Papillon est mort) pour que je
> transmette vos noms au secrétariat:
> La table ronde sera filmée et retransmise sur Public Sénat.

Ça m'a tout l'air d'être une table ronde des plus sérieuse !
Je me suis inscrit sur le Doodle...

J'espère que les sièges du public sont suffisamment confortables pour
profiter pleinement du spectacle ;o)

> 
> Gaël
> 
> 
> *Table ronde*
> 
> *« Comment concilier liberté de l'Internet et rémunération des créateurs
> ? »*
> 
> _*Mercredi 11 janvier 2012 de 9 heures 30 à 13 heures*_
> 
> sous la présidence de Mme Marie-Christine BLANDIN,
> Présidente de la commission de la culture, de l’éducation
> et de la communication
> 
> *_Salle Clemenceau – 15 ter rue de Vaugirard - 75006 PARIS_*
> 
> *Introduction*
> 
> /*I - État des lieux de la protection du droit d’auteur sur Internet et
> des réponses
> aujourd’hui apportées*/
> 
> /A - Le cadre juridique français/
> 
> - M. Christophe Alleaume, professeur de droit ;
> - M. Giuseppe de Martino, président de l’Association des services Internet
> communautaires (ASIC) ;
> 
> /B - Les réflexions concernant le cadre juridique européen/
> 
> - M. Jean Bergevin, chef d'unité responsable de la lutte contre la
> contrefaçon et le
> piratage à la commission européenne.
> 
> /*II - Quelle efficacité des solutions actuellement mises en œuvre ?*/
> 
> /A - Hadopi : premier bilan officiel de la lutte contre le piratage et
> pour l’accès à une
> offre légale attractive/
> 
> - Mme Marie-Françoise Marais, présidente de la Haute autorité pour la
> diffusion des
> œuvres et la protection des droits sur Internet (HADOPI) ;
> 
> /B - Détracteurs des solutions mises en œuvre/
> 
> - M. Cédric Claquin, secrétaire national de la Fédération de labels
> indépendants (CD1D) ;
> - M. Emmanuel Gadaix, directeur des opérations du site Megaupload ;
> - M. Jérémie Zimmermann, co-fondateur et porte-parole de la Quadrature
> du Net.
> 
> /C - Ayants droit/
> 
> - M. Philippe Ogouz, président de la Société civile pour
> l'administration des droits des
> artistes et musiciens interprètes (ADAMI) ;
> - M. Nicolas Seydoux, président de l’Association de lutte contre
> piraterie audiovisuelle
> (ALPA) ;
> - M. Xavier Filliol, président de la commission musique en ligne du
> Groupement des
> éditeurs de services en ligne (Geste) ;
> - M. Pascal Rogard, directeur général de la Société des auteurs et
> compositeurs
> dramatiques (SACD) ;
> - M. Bernard Miyet, président du directoire de la Société des auteurs,
> compositeurs et
> éditeurs de musique (SACEM) ;
> - M. David El Sayegh, directeur général du Syndicat national de l’édition
> phonographique (SNEP) ;
> - M. Jean-Paul Bazin, président de la Société de perception et de
> distribution des droits
> des artistes-interprètes de la musique et de la danse (SPEDIDAM).
> 
> /*III - Quelles alternatives ?*/
> 
> /A - Les nouvelles technologies (Creative Commons, marquage numérique, ...)/
> 
> - Creative Commons France (présence à confirmer)
> - M. Pierre Gérard, fondateur de Jamendo ;
> - M. Gaël Musquet, membre fondateur de la communauté d’OpenstreetMap en
> France ;
> 
> /B - Quelles nouvelles sources de financement ?/
> 
> - M. Yves Le Mouël, directeur général de la Fédération Française des
> Télécoms (FFT) ;
> - M. Philippe Aigrain, co-fondateur de la Quadrature du Net ;
> - M. Édouard Barreiro, directeur-adjoint, département des études à
> UFC-Que Choisir.
> 
> *Échanges avec les sénateurs et avec la salle*
> 
> ***
> La table ronde est ouverte à la presse et au public. Elle fera l’objet
> d’une captation et d’une
> diffusion par Public Sénat.


	Librement,
-- 
Christophe Merlet (RedFox)