[OSM-talk-fr] les mosquées de france

[Christian Quest]

Si le positionnement des mosquées a été fait à l'aide d'un service
"offert" par Google, je crains que l'on ne tombe dans la notion de
produits dérivé. On en a parlé plus d'une fois.

Voici un extrait des condition d'utilisation actuelles de Google Maps:
http://www.google.com/intl/fr_fr/help/terms_maps.html

"Les données de géocodage qui s'appliquent au contenu cartographique
de Google Maps sont fournies sous couvert d'une licence Navteq North
America LLC ("NAVTEQ") et/ou Tele Atlas North America, Inc. ("TANA")
et/ou d'autres tiers. Elles font l'objet d'une protection du copyright
et des autres droits de propriété intellectuelle détenus par ou
concédés sous licence à NAVTEQ, TANA et/ou lesdits tiers.
L'utilisation de ces informations est régie par un accord de licence.
Vous pouvez être tenu pour responsable de toute copie ou divulgation
non autorisée de ces informations. En utilisant Google Maps, vous
acceptez d'étendre cet accord à NAVTEQ et TANA. Sauf spécification
contraire définie dans les termes de la licence octroyée par Google,
vous n'êtes pas autorisé à utiliser Google Maps avec quelque produit,
système ou application que ce soit, installé dans/ou connecté à/ou en
communication avec des véhicules ou toute application de navigation
routière, de géo-positionnement, de routage, de guidage routier en
temps réel, de gestion d'un parc de véhicules ou tout système
similaire. "

En gros, on est lié par des accords dont on ne connait même pas
vraiment la nature, et on n'a pas le droit de faire grand chose.

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Christian Quest - OpenStreetMap France - http://openstreetmap.fr/u/cquest