[OSM-talk-fr] Données BRGM

[Plop76]

Bonjour,

Peut-on réutiliser les données du BRGM dans OSM ?

D'après cette page http://infoterre.brgm.fr/spip.php?article31#usages 
c'est "sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle 
qui leur sont attachés, mentionnés dans les métadonnées" et mention 
source/date.

Quand dans les métadonnées il y a :

Accès : 	Droit d'auteur / Droit moral (copyright)
Utilisation : 	Droit d'auteur / Droit moral (copyright)

Si on met la source et la date de mise à jour, c'est bon ?

Et quand il y a :

Accès : 	Propriété intellectuelle
Utilisation : 	Propriété intellectuelle

Ça veut dire quoi :) ?