[OSM-talk-fr] Qui était à Carnac cet été ? Map F4

Christian Quest cquest at openstreetmap.fr
Mar 24 Sep 07:45:36 UTC 2013


Pas d'utilisation commerciale ni publication -> donc c'est pas bon pour OSM


Le 24 septembre 2013 00:48, Jérôme Amagat <jerome.amagat at gmail.com> a écrit
:

> Pour L'Atlas des patrimoines sur le site il y a ça (
> http://atlas.patrimoines.culture.fr/atlas/trunk/static/licence.html) Pour
> moi c'est du chinois :
> Licence d’utilisation de l’Atlas culturel, atlas des patrimoines
>
> Liberté d’utilisation des données
>
> *Elles sont soumises aux réglementations européennes et françaises.
>
> *Les données mises en ligne sur ce site sont des données publiques
> relatives aux entités culturelles et à l’architecture et au patrimoine.
> Elles sont communiquées au public par le ministère de la culture et de la
> communication. L’information relative à chaque donnée est librement
> communicable et chacun a la possibilité de l’utiliser dans le respect des
> textes en réglementant l’usage.
>
> *Restriction : le droit d’auteur sur les données et les cartes
>
> **Aucune exploitation, notamment la diffusion et la reproduction,
> intégrale ou par extrait, autre que celle prévue à l'article L.122-5 du
> Code de la propriété intellectuelle, de la base de données, des notices et
> des images de ce site ne peut être réalisée sans autorisation préalable du
> ministre chargé de la culture ou, le cas échéant, du titulaire des droits
> d'auteur s'il est distinct de lui, sous peine de poursuites pour
> contrefaçon en application de l'article L.335-3 du Code de la propriété
> intellectuelle.*
>
> *A ce titre, il est interdit, sous peine de se rendre coupable de
> contrefaçon, de reproduire la base ou une partie substantielle de celle-ci
> ou les cartes de répartition sans l’autorisation du ministère. Exception
> est faite, conformément aux dispositions de l’article L 122-5, pour les
> copies réservées à l’usage privé, aux analyses et courtes citations.*
>
> En plus de ces exceptions légales, le ministère de la culture et de la
> communication autorise l’utilisation des ressources téléchargeables, sous
> réserve que soit citée la mention « ministère de la culture et de la
> communication» en marge de chaque utilisation et qu’il n’y ait pas
> d’utilisation commerciale ni publication.*
> *
> Par ailleurs, l’utilisateur veillera à ne pas dénaturer les données. Il
> veillera à ne pas les utiliser s’il se rend compte qu’elles n’ont plus
> d’actualité.
>
> *Gratuité
>
> *La mise en ligne des données et leur diffusion publique sont effectuées
> à titre gratuit.
>
> *Avertissement
>
> *Les données mises à disposition reflètent l'état d'avancement des
> connaissances ou la disponibilité des inventaires. En aucun cas elles ne
> sauraient être considérées comme exhaustives.
>
> *Utilisation du site
>
> *Mention à donner :
> Ministère de la culture et de la communication [Ed]. Année de la
> consutlation . *Atlas culturel, atlas des patrimoines*, site Web :
> http://atlas.patrimoines.culture.fr.
>
>
> Le 21 septembre 2013 22:11, Fionn Halleman <
> fionn.halleman at valeurs-mobiles.fr> a écrit :
>
> L'Atlas des patrimoines (http://atlas.patrimoines.culture.fr/atlas/) a la carte
>> à grande échelle (1/1000 ou 1/2000) des zones de mégalithes de Carnac (pas
>> des mégalithes eux-mêmes), téléchargeable en format "SIG".
>>
>> Conditions de réutilisation non trouvées mais il me semble les avoir vues
>> ailleurs et qu'elles sont favorables.
>>
>> Et encore, il ne s'agit là que des zonages : l'info détaillée doit
>> exister ailleurs. Dans le pire des cas, zonage + ortho permettent de faire
>> une saisie mieux orientée.
>>
>> Fionn
>>
>>
>> Le samedi 21 septembre 2013, Fionn Halleman a écrit :
>>
>> 'soir,
>>>
>>> Ca ne serait pas plus simple de demander à la direction régionale des
>>> affaires culturelles ?
>>>
>>> Il y a quand même des chances :
>>>
>>> 1/ que des archéologues et des administrateurs du patrimoine aient
>>> recensés et documentés tous ces mégalithes. Peut-être même sous forme de
>>> plan, et peut-être même sous forme de plan numérique géoréférencé, allez
>>> savoir.
>>>
>>> 2/ qu'ils soient ravis de transmettre cette donnée, ce qu'ils ont plus
>>> ou moins l'obligation de faire de toutes les façons.
>>>
>>> C'est peut-être une vision un peu rose, mais faisons le pari que toutes
>>> les administrations ne sont pas totalement ignorantes. Et en plus tout ceci
>>> se déroule en Bretagne, le paradis de l'opendata.
>>>
>>> Fionn
>>>
>>>
>>>
>>> Le samedi 21 septembre 2013, DH a écrit :
>>>
>>>> Le 21/09/2013 20:55, Pieren a écrit :
>>>>
>>>>> 2013/9/21 Christian Quest <cquest at openstreetmap.fr>:
>>>>>
>>>>>  Pour les alignements, j'avais vu qu'ils étaient mis comme "murs" par
>>>>>> un
>>>>>> contributeur précédent, mais je n'ai pas eu le courage de mapper les
>>>>>> 4000
>>>>>> menhirs un à un, je n'ai passé qu'une semaine sur place ;)
>>>>>>
>>>>> Ca pourrait faire l'objet d'un "projet du mois" ;-) Les cailloux sont
>>>>> visibles sur l'imagerie et leur nombre est connu.
>>>>>
>>>>>  Bon sang  : "Rolling Stones" !!
>>>> OSM=Rock'n'Roll
>>>>
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