[OSM-talk-fr] Grand Paris

[Philippe Verdy]

les transferts ont commencé (y compris des transferts de la part de la
régioàn et de l'Etat), mais comme ils ne sont pas complets, les
départements existent encore. Ca prendra du temps forcément, le temps de
mettre tout le modne d'accord, mais en attendant cela participe au
mille-feuille administratif.
C'est sur que c'est moins avnacé que pour la métropole de Lyon (et même le
contour du Grand Paris n'est finalement pas encore complet même s'il y a eu
une date limite e nseptembre dernier pour que les ocmmunes se prononcent.

Ce qui est confirmé en revanche c'est la disparition totale des anciens
EPCI, les communes ne peuvent pas être membre à la fois d'un EPT et d'une
ancienne CommComm.


Le 31 décembre 2015 à 15:57, Vincent de Château-Thierry <osm.vdct at free.fr>
a écrit :

>
> Le 31/12/2015 15:50, Francescu GAROBY a écrit :
>
>> C'est confirmé, tout ça ?
>> Non, parce que ça a l'air de changer tellement souvent, cette histoire
>> de Grand Paris... J'ai essayé de suivre, à un moment, puis j'ai
>> complètement décroché !
>>
>> Francescu
>>
>> Le 31 décembre 2015 à 15:43, Philippe Verdy <verdy_p at wanadoo.fr
>> <mailto:verdy_p at wanadoo.fr>> a écrit :
>>
>>     Autres modifications, il semble bien que la métropole du Grand Paris
>>     se voit transférer les compétences des départements (comme la
>>     métropole de Lyon), les départements de Paris et de la petite
>>     couronne disparaissent alors et la métropole devient une subdivision
>>     admùinistrative de niveau 6 dans la région Île-de-France.
>>     Et comme 7 communes hors des 4 départemetnts se sont joints, elles
>>     quittent aussi leur départements respectifs qui devraient être
>>     modifiés (de même que leurs arrondissements).
>>     Les arrondissements des 4 départements de Paris et petite couronne
>>     disparaitraient aussi, ou seraient remaniés pour inclure les 7
>>     communes...
>>
>
> D'accord avec Francescu. Un peu de littérature officielle ne ferait pas de
> mal pour confirmer tout ça. Je propose d'ici là qu'on se dépêche de ne rien
> faire sur les niveaux administratifs 6 et 7.
>
> vincent
>
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