[OSM-talk-fr] FFRandonnée ? de quoi rire encore un moment (jaune ?)
Marc SIBERT
marc at sibert.fr
Mer 25 Mar 15:11:59 UTC 2015
Je ne vois pas de raison de proposer un nouveau délai à la FFRP. Je pense
que nous pouvons simplement leur proposer de retirer les éléments violant
leur droits de propriétés s'ils prouvent la dite propriété !
Dans chaque cas, à "nous" contributeurs de chercher avant l'auteur (vrai)
du parcours et de montrer qu'il a été établi par une administration et donc
qu'il ne peut faire l'objet d'une idée originale dont ils se prévalent.
Ceci dit, rien ne "nous" empêche de commencer immédiatement cette recherche
d'antériorité et de regrouper tous les documents allant dans ce sens sur la
page Wiki des GR (que je n'ai pas le lien sous la main).
Marc
Marc Sibert
marc at sibert.fr
Le 25 mars 2015 14:41, Vincent Pottier <vpottier at gmail.com> a écrit :
> Le 25/03/2015 13:26, sly (sylvain letuffe) a écrit :
>
>> J'ai l'impression de refaire le débat tous les ans...
>>
>> Je racouricisais certes, mais on parle ici du droit d'auteur de la FFRP
>> sur
>> l'oeuvre de l'esprit qu'est l'intinéraire "GR"
>> Et si la FFRP ne nous donne pas son accord de reproduire dans osm, c'est
>> donc
>> qu'on a pas le droit.
>>
>> C'est pas parce que le photographe publie sur son blog une photo en
>> oubliant
>> d'indiquer "copyright machin truc" en bas que hop, ça en devient une
>> licence
>> libre.
>>
> Mais justement, il semblerait que la FFRP soit en difficulté aujourd'hui
> pour faire valoir le droit d'auteur et revendiquer la propriété
> intellectuelle sur nombre d'itinéraires.
> Il semblerait que le rôle de la FFRP soit de labelliser plutôt que de
> produire les itinéraires.
> Aussi ne pouvant pas dire "non", et ne voulant pas dire "'oui", elle se
> tait.
> Et le flou lui est profitable, tout le monde croyant en sa capacité (son
> bon droit et ses moyens humains et financiers conséquents) à riposter aux
> contrevenants.
>
> Le flou n'étant pas tout à fait levé, le fait de préciser notre intention
> de cartographier les GR, compte tenu du doute sur la propriété
> intellectuelle de la FFRP, et d'en informer la FFRP est un filet de
> sécurité nous permettant, en cas de conflit, de faire valoir notre bonne
> foi.
>
> Il ne s'agit plus de demander si on peut, mais de dire à la FFRP "puisque
> de bonne fois, nous croyons que nous pouvons, nous le ferons après un
> délais de réponse, sauf si dans le délais imparti vous nous démontriez que
> nous ne pouvons pas".
>
> La FFRP étant informée de notre intention pourra tout au plus, passé ce
> délais permettant raisonnablement une réponse, faire cesser la carto dans
> osm et retirer les GR saisis, mais ne pourra pas se prévaloir d'un
> préjudice en disant qu'elle ne savait pas. Elle ne pourra que s'en prendre
> à elle-même de n'avoir pas répondu aux multiples démarches.
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