[OSM-talk-fr] Décalage de données OSM

Jeu 7 Juin 10:38:26 UTC 2018

Le cadastre est souvent basé sur les anciennes triangulations, mais n'a pas
toujours été révisé quand la triangulation (pourtant légale) est entrée en
application. Les planches sont localement correctes en termes de taille et
orientation (mais on trouve pourtant des décalages sur les batiments dans
les parcelles qui sont basées sur des déclarations ou des estimations à vue
de nez, avant que l'imagerie aérienne s'impose), mais le positionnement
absolu est correct. Pour le cadastre ce qui compte c'est la taille des
parcelles, les marques de géomètres au sol indiquant les limites à ne pas
dépasser pour une construction, ensuite le chantier arrive, la construction
a lieu à peu près à l'endroit prévu mais une difficulté de terrain lors de
la pose des fondations peut amener à déplacer la construction un peu, ou le
propriétaire change d'avis quand il voit le terrain dégagé ou souhaite
conserver des arbres ou se rend compte qu'un chemin autour du batiment sera
trop éétroit, ou qu'il ne pourra finalement pas facilement loger une
terrasse, ou un voisin mécontent de l'ombre du batiment demande à ce que le
bâtiment soit décalé.

Au final le batiment s'il est bien sur sa parcelle et respecte sa surface
au sol sera en l'état. Cela ne bloque pas la déclaration finale, et la
surface au sol ou habitable étant respectée, il n'y a pas lieu de corriger
(C'est plus strict en milieu urbain dense ou les alignements sont imposés
le long de la voirie et en terme de mitoyenneté quand les batiments sont
très proches les uns des autres ou accolés avec juste quelques centimètres
entre les murs contre les déformations pour éviter qu'ils s'appuient les
uns contre les autres, avec juste des joints en façade et entre les toits
car on ne pourra pas peindre et l'étanchéité des murs doit être préservée).

Pour se repérer on peut chercher dans le cadastre la position des bornes
géodésiques de calage sur le terrain et aller vérifier leur position
effective dans la triangulation de référence actuelle. Mais dans nombre de
communes il y a peu de bornes de référence (en milieu rural, on trouve
souvent le clocher de l'église et sinon quelques points hauts dispersés.
Cependant je ne pense pas que cela aille à des écarts de plus de 10 mètres,
sauf dans des communes à très fort relief ou le calage "à vue" depuis des
points estimés de proche en proche a pu laisser des imprécisions
importantes (surtout si le point de visée n'était pas lui même marqué par
une borne géodésique suffisamment précise, par exemple un point sur un
aplomb rocheux ou un ancien poteaux dont le relevé était ancien mais qui a
été déplacé depuis.

Déplacer un géomètre coute cher aujourd'hui, les communes ne le font plus
et demandent juste que les travaux prévus soient déclarés et rendus
visibles par un panneau sur le terrain, pour que les voisins puissent
contrôler. Les négos de voisinage se font souvent sans intervention directe
de la collectivité. S'il y a lieu les propriétaires et voisins se mettront
d'accord pour le passage d'un géomètre que le propriétaire paiera à ses
frais et pour faire connaitre le bornage aux voisins. Ce peut être des
années après qu'on peut s'apercevoir que la déclaration au cadastre en
mairie n'est pas exactement ce qui y a été noté, mais passé une période
légale de recours, ou si un litige apparait mais est négocié directement
entre propriétaires, ou si un propriétaire conteste une décision fiscale
sur la surface qui lui est taxée, il peut y avoir une rectification. Si
personne ne vient se plaindre, ça reste en l'état.

Maintenant avec l'imagerie aérienne précise on a encore moins besoin de
borner les terrains. Mais refondre les planches cadastrales pour les
recaler est un boulot énorme que peu de communes rurales peuvent se payer
(surtout celles qui n'ont pas encore eu d'aides pour le vectoriser et le
mettre aux nouvelles normes et pour s'équiper en SIG modernes), et même
avec les nouvelles intercommunalités, les plus rurales ont de larges
territoires pas aussi précisément couvert et la vectorisation a pu au
départ se faire juste que les planches cadastrales existantes, à peine
réalignées/orthorectifiées et il s'écoule beaucoup de temps avant que les
données vectorielles initiales sont finalement ajustées par des années de
relevés sur le terrain en densité suffisante pour définir une nouvelle
triangulation plus précise et finalement recaler le tout sans trop de
dommages (et sans trop de contestations à gérer de la part des administrés,
surtout en terme de taxes foncières).

L'administration est tout aussi lente à réévaluer les "valeurs locatives"
de l'immobilier. Elle fait largement confiance à l'état moyen des marchés
mais uniquement là où ont lieu des opérations de vente et pas à chaque
aménagement par un propriétaire.

Le 7 juin 2018 à 11:21, Pierre Jarnet <pjarnet at domovoy.me> a écrit :

> Merci pour la réponse,
>
> C'est ce que je me disais pour le cadastre, étant donné que les
> constructions les plus récentes colle parfaitement avec l'ortho IGN mais
> les anciennes pas du tout…
> Fadrait-il que je décale toutes les données OSM pour coller à l'ortho
> IGN alors ?
>
> Le 07/06/2018 à 11:02, emeric Prouteau a écrit :
> > Bonjour,
> >
> > Le calage du cadastre n'est pas fiable à mont gout. Sur la commune ou je
> > travail nous pouvons avoir des décalages de 40m sur certaines zones. Le
> > décalage du cadastre ne m'étonne donc pas.
> >
> > Lorsque que je reprends des zones sur OSM je me base sur mes trâces GPS
> > et l'ortho IGN.
> >
> > Emeric,
> >
> > Le 7 juin 2018 à 10:39, Pierre Jarnet <pjarnet at domovoy.me
> > <mailto:pjarnet at domovoy.me>> a écrit :
> >
> >     Bonjour,
> >
> >     Je viens vers vous car j'ai un peu de mal à trouver le bon décalage
> pour
> >     l'imagerie BDOrtho IGN sur la zone ou je travaille actuellement, la
> >     commune de Plobannalec-Lesconil dans le Finistère.
> >     En effet, il y a beaucoup de décalages entre les données et
> l'imagerie,
> >     de même pour le cadastre, les traces GPS sont pourtant d'une manière
> >     générale plutôt bien alignées avec l'imagerie.
> >
> >     Le problème étant que le décalage n'est pas toujours le même suivant
> les
> >     zones de la commune (pour le cadastre principalement, ce qui n'est
> pas
> >     très étonnant j'imagine s'il n'a pas été mis à jour en entier / au
> même
> >     moment / avec les même technique…).
> >     On a parfois l'impression que certains bâtiments on même pivotés…
> >
> >     Bref je ne sais pas trop à quel saint me vouer et j'aimerais avoir
> >     l'avis de personnes plus expérimentées avant de continuer à améliorer
> >     les routes et ajouter des bâtiments, j'aimerais autant les mettre au
> bon
> >     endroit dès le premier jet !
> >
> >     Voici la zone :
> >     https://www.openstreetmap.org/relation/275460#map=14/47.8162/-4.2072
> >     <https://www.openstreetmap.org/relation/275460#map=14/47.
> 8162/-4.2072>
> >
> >     Snutin.
> >
> >
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