[OSM-talk-fr] Chantier nouvel université sorbonne nation : licence ?

[Vincent Bergeot]

Bonjour,

la licence est odbl.

Je ne retrouve pas la trace mais j'ai souvenir de lettres pdf stockée 
sur le wiki avec des mentions type  :

  * si c'est seulement pour OSM, alors "la mise à disposition de ces
    données est autorisée pour la réutilisation et l'intégration dans la
    base de donnée OpenStreetMap sous licence OdbL.
  * si c'est général, alors le plus simple c'est : ces données sont mis
    à disposition sous la licence OdbL"

Importance de s'assurer que l'expéditeur de la lettre est bien le 
propriétaire des données.

PS : je ne suis pas juriste :)

Bonne journée




Le 02/03/2018 à 17:33, Nicolas Bétheuil a écrit :
> J'ai trouvé dans la FAQ
> https://wiki.openstreetmap.org/wiki/FR:Questions_fr%C3%A9quentes_l%C3%A9gales#2b._Une_organisation_X_met_.C3.A0_disposition_des_donn.C3.A9es_en_t.C3.A9l.C3.A9chargement_libre_sous_une_licence_L._Puis-je_les_utiliser_dans_OSM_.3F
>
> un accord sur support électronique suffit ou je fais envoyer un 
> support papier à une adresse du bureau OSM ?
>
> Le 2 mars 2018 à 13:45, Nicolas Bétheuil <nbetheuil at free.fr 
> <mailto:nbetheuil at free.fr>> a écrit :
>
>     Bonjour,
>
>     Quel licence demander pour pouvoir intégrer les bâtiments de la
>     future université (déjà sortie de terre) ?
>     Des mentions particulières OSM ?
>
>     https://chantier-nation-sorbonne-nouvelle.com/
>     <https://chantier-nation-sorbonne-nouvelle.com/>
>
>     Merci
>
>
>
>
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Vincent Bergeot

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