[OSM-talk-fr] Plusieurs SIRET pour un même établissement ?

[Philippe Verdy]

Vrai, mais alors elles sont locataires des lieux, probablement une salle de
spectacle communale, ayant aussi le SIRET dérivé du SIREN de la commune (ou
de l'organisation propriétaire ou locataire principale ; les autres
domiciliations ne sont pas forcément des sous-locataires, mais des
établissements créés adhoc par d'autres organisations pour s'y domicilier
avec l'accord du résident principal qui gère les lieux).

Nombre de salles communales ont diverses assos "domiciliées" (mais pas
"résidentes" ou locataires en tant que tel, même si elles payent un droit
d'usage ou une cotisation, ou payent indirectement avec une subvention
locale de la commune par exemple à un comité des fêtes ou une asso de
quartier). La commune elle-même peut y domicilier un de ses autres
établissements (comme un centre d'activité, une médiathèque, ayant leurs
animateurs qui s'occupent alors de la programmation, la location des films
et la promotion du programme par tout moyen de publicité).
Les communes à l'occasion peuvent utiliser ces salles pour autre chose
(bureau d'élections, cérémonies officielles, réunions publiques
d'information, présentation de projets, concertation...) ou proposer une
location aux administrés pour autre chose que des projections cinéma
(réservation pour un mariage, réunions syndicales, ...), ou même à des
organisations commerciales (AG, vente de produits locaux, ateliers de
formation). Le lieu peut être tagué de façon générique comme un "theatre"
(avec le nom donné par son occupant principal, indépendamment des noms
donnés par les autres organisations domiciliées pour leurs propres
programmes)

Le dim. 14 juin 2020 à 11:52, Cyrille37 OSM <cyrille+talk-fr at giquello.fr> a
écrit :

> Hello
>
> Le cinéma en soit n'a pas de SIRET, c'est un bâtiment, seules les
> organisations en ont un.
> Il y a donc 3 oragnisations domiciliées à cette adresse.
>
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