serge karamazov a écrit : > Je dirais plutôt que personne n'a encore pu apporter la preuve qu'il > était utilisable pour OSM. > > > Renaud. Question intéressante de droit : est-ce au plaignant de prouver qu'il y a violation d'une licence ou à l'accusé de démontrer qu'il n'a pas causé de préjudice ? Denis