[OSM-talk-fr] Re : Corine Land Cover 2006, début de l'import
Robin PREST
robin at georezo.net
Jeu 3 Déc 15:38:08 UTC 2009
Chouette :)
Le 3 décembre 2009 16:36, Emilie Laffray <emilie.laffray at gmail.com> a écrit
:
>
>
> 2009/12/3 Robin PREST <robin at georezo.net>
>
> Il y a eu une modif/mise à jour/info sur les conditions d'utilisation ?
>>
>> Pour rappel, le message de l'équipe CLC France<http://georezo.net/forum/viewtopic.php?pid=134224#p134224>:
>>
>>> La base Corine Land Cover France est une copropriété SOeS/Agence
>>> Européenne de l'Environnement :
>>> Pour la diffusion de la base 2006 en France, il n'y a plus de distinction
>>> commercial/non commercial, la seule exigence étant de citer la source.
>>> Au niveau européen, la diffusion interviendra plus tard quand tous les
>>> pays auront terminé la production. A l'heure actuelle, les informations
>>> manquent concernant la licence en particulier l'existence d'une distinction
>>> applications commerciales ou non.
>>>
>>
>>
> Ce sont les pays qui décident au cas par cas. Il semblerait que l'Espagne
> mette a disposition leur données Corine. L'Estonie avait suivi la France peu
> de temps après.
>
> Emilie Laffray
>
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