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Pieren
pieren3 at gmail.com
Mer 18 Mar 14:16:01 UTC 2009
2009/3/18 Pieren <pieren3 at gmail.com>:
> 2009/3/11 Eric SIBERT <courrier at eric.sibert.fr>:
> Quelqu'un connait-il leur statut ?
>
Ah ben voila. Je me répond à moi-même:
http://geodesie.ign.fr/pdf/Droits_repro_dif.pdf
extrait:
Toute autre
reproduction ou diffusion en nombre des fiches, à des fins
documentaires ou commerciales, devra faire l'objet d'une autorisation
expresse préalable de l'IGN.
Quelqu'un se sent-il le courage de faire la demande auprès de l'IGN ?
Je ne sais pas, on peut toujours rêver, le printemps arrive...
Pieren
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