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Art Penteur
art.penteur at gmail.com
Sam 24 Oct 06:53:18 UTC 2009
Le 23 octobre 2009 22:00, Jean-Francois Nifenecker
<jean-francois.nifenecker at laposte.net> a écrit :
>
> C'est normal, je pense : un pont n'est pas une parcelle... et le
> Cadastre n'a vocation qu'à référencer des parcelles. Les ouvrages d'art
> ne doivent y être intégrés qu'occasionnellement.
Je me suis fait la même réflexion pour le pont lui-même.
Mais les talus de chaque coté, les routes qui y conduisent ont
quand-même un peu bousculé les parcelles pre-existantes.
C'est d'ailleurs un peu étrange : sur certaines parcelles, le tracé de
la route existe, et sur certaines, il n'y est pas (voir sur la commune
de Moissac, zone CP, et Castelsarrasin, 82, à la limite d'une grande
zone non-nommée et de la zone OA)
Serais-ce du aux différences entre les moments et les méthodes d'achat
des parcelles (a l'amiable, expropriation, ..) ?
Art.
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