[OSM-talk-fr] Mappy : un retour intéressant

René-Luc D'Hont rldhont at gmail.com
Jeu 8 Avr 14:25:23 UTC 2010


Le 08/04/2010 16:17, Gilles Bassière a écrit :
> François Van Der Biest wrote:
>    
>> Est-ce que la clause SA de Creative Commons considère qu'un rendu agrégé
>> (ie "en une seule tuile raster") des données OSM + des POIs est une
>> oeuvre dérivée qui doit être placée sous la même licence, alors que le
>> fait de placer les POIs dans une autre couche (ie "deux tuiles raster"
>> ou "une tuile raster + des données vecteur au dessus") permettrait de
>> passer outre ?
>>
>> F.
>>
>>      
> Intéressant, je n'avais pas songé au fait que les tuiles peuvent être
> considérées comme une œuvre dérivée des données. Si tel est le cas, je
> pense qu'on peut même arguer que c'est la carte dans son ensemble qui
> est une œuvre dérivée. En effet, le tuilage n'est qu'un moyen technique
> de diffuser la carte. Dès lors, la carte dans son ensemble devrait être
> sous licence CC-By-SA puisqu'elle utilise en partie un travail sous
> licence CC-By-SA.
>    

Oui les tuiles et la carte générée à partir de données OSM qui sont 
CC-By-SA sont elles aussi CC-By-SA, d'où la volonté de changé de licence 
et d'avoir un licence spécifique aux données pour pouvoir utilsier une 
autre licence pour le rendu.


> Je ne suis pas juriste et je ne sais pas dans quel mesure ce
> raisonnement est valide mais s'il l'est, ça réduit fortement la
> possibilité de faire des mash-up, du cloud computing et plein de chose
> avec des noms anglais. D'ailleurs, si ce raisonnement était valide,
> CloudMade aurait bien mal choisi son nom :p
>    

Par contre dans une page Web ou un SIG, il est possible d'utiliser des 
données OSM (données brutes et tuiles) avec d'autres données si il est 
possible à l'utilisateur de bien séparer les 2 types de données. Car 
dans ce cas là nous superposons des données sans jamais les fusionner, 
la fusion en ferait un produit dérivé et donc sous CC-By-SA. Les mashups 
sont donc possible par contre les impressions sont limités.


> J'imagine que l'avis de Mappy s'appuie sur celui de leurs juristes dont
> le rôle est d'éviter les risques. Ce qui est dommage, c'est que cette
> position doit être assez commune dans le monde industriel. J'imagine que
> cette frilosité durera tant qu'il n'y aura pas de jurisprudence.
>
>    





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