[OSM-talk-fr] Mappy : un retour intéressant

Gilles Bassière gbassiere at gmail.com
Jeu 8 Avr 14:17:19 UTC 2010


François Van Der Biest wrote:
> Est-ce que la clause SA de Creative Commons considère qu'un rendu agrégé
> (ie "en une seule tuile raster") des données OSM + des POIs est une
> oeuvre dérivée qui doit être placée sous la même licence, alors que le
> fait de placer les POIs dans une autre couche (ie "deux tuiles raster"
> ou "une tuile raster + des données vecteur au dessus") permettrait de
> passer outre ?
> 
> F.
> 

Intéressant, je n'avais pas songé au fait que les tuiles peuvent être
considérées comme une œuvre dérivée des données. Si tel est le cas, je
pense qu'on peut même arguer que c'est la carte dans son ensemble qui
est une œuvre dérivée. En effet, le tuilage n'est qu'un moyen technique
de diffuser la carte. Dès lors, la carte dans son ensemble devrait être
sous licence CC-By-SA puisqu'elle utilise en partie un travail sous
licence CC-By-SA.

Je ne suis pas juriste et je ne sais pas dans quel mesure ce
raisonnement est valide mais s'il l'est, ça réduit fortement la
possibilité de faire des mash-up, du cloud computing et plein de chose
avec des noms anglais. D'ailleurs, si ce raisonnement était valide,
CloudMade aurait bien mal choisi son nom :p

J'imagine que l'avis de Mappy s'appuie sur celui de leurs juristes dont
le rôle est d'éviter les risques. Ce qui est dommage, c'est que cette
position doit être assez commune dans le monde industriel. J'imagine que
cette frilosité durera tant qu'il n'y aura pas de jurisprudence.

-- 
Gilles Bassière - Web/GIS software engineer
http://gbassiere.free.fr/




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