[OSM-talk-fr] Fwd: [geo_appel_offre] Orthophotographie de la région Rhône-Alpes

[François Van Der Biest]

Gael,

Aurais-tu un contact SIG à la région Rhone Alpes ? (cf ci-dessous)
Vous noterez l'élément qui nous intéresse ici : "concession des droits
d’utilisation sur les résultats"
;-)

F.


---------- Forwarded message ----------
From:  <geo_appel_offre at georezo.net>
Date: 2010/5/12
Subject: [geo_appel_offre] Orthophotographie de la région Rhône-Alpes
To: geo_appel_offre at ml.georezo.net


Annonce postée par : fat_fritz (frederic_ade at orange.fr)

----------------------------------------

Avis d’appel public à la concurrence
http://img160.imageshack.us/img160/5214/logorra4fs1.png
Avis d’appel public à la concurrence
 Création d’une base de données relative a une orthophotographie
couleur récente de la région Rhône-Alpes et concession des droits
d'utilisation sur les résultats
Marché à procédure adaptée inspiré du dialogue compétitif
Et soumis aux dispositions de l’article 28 du code des marchés publics

Objet du marché : Les présents marchés concernent la création d’une
base de données relative à une orthophotographie couleur récente et à
la concession des droits d’utilisation sur les résultats, pour chacun
des huit départements de la Région Rhône-Alpes.

Les prestations sont alloties comme suit :

-       Lot 1 : Création d’une base de données relative à une
orthophotographie couleur récente du département de l’Ain et
concession des droits d’utilisation sur les résultats,
-       Lot 2 : Création d’une base de données relative à une
orthophotographie couleur du département de l’Ardèche et concession
des droits d’utilisation sur les résultats,
-       Lot 3 : Création d’une base de données relative à une
orthophotographie couleur du département de la Drôme et concession des
droits d’utilisation sur les résultats,
-       Lot 4 : Création d’une base de données relative à une
orthophotographie couleur du département de la Haute-Savoie et
concession des droits d’utilisation sur les résultats,
-       Lot 5 : Création d’une base de données relative à une
orthophotographie couleur du département de l’Isère et concession des
droits d’utilisation sur les résultats,
-       Lot 6 : Création d’une base de données relative à une
orthophotographie couleur du département de la Loire et concession des
droits d’utilisation sur les résultats,
-       Lot 7 : Création d’une base de données relative à une
orthophotographie couleur du département du  Rhône et concession des
droits d’utilisation sur les résultats,
-       Lot 8 : Création d’une base de données relative à une
orthophotographie couleur du département de la Savoie et concession
des droits d’utilisation sur les résultats.
Chacun des 8 lots fait l’objet d’un marché séparé. Conformément à
l’article 10 du Code des Marchés Publics, les candidats ne peuvent
présenter des offres variables selon le nombre de lots obtenus.
Chacun des marchés est un marché à prix global et forfaitaire.
Dossier de consultation : L’avis d’appel public à la concurrence, le
DCE et toutes les informations relatives à cette consultation sont
disponibles sur le site internet de la Région :
http://marchespublics.rhonealpes.fr/.
Ces documents peuvent être remis sur demande auprès de :
Région Rhône – Alpes - Direction des politiques territoriales
78 Route de Paris- BP 19
69751 Charbonnières les Bains Cedex
Tél : 04.72.59.46.67
Courriel : nbalaud at rhonealpes.fr

Date limite de réception des plis : le lundi 31 mai 2010 à 16 h 00

----------------------------------------

L'annonce est située http://georezo.net/forum/viewtopic.php?pid=167385#p167385
Pour vous désabonner connectez-vous sur le forum puis Profil / Abonnement


--
Association GeoRezo - le portail géomatique
http://georezo.net

(Message généré automatiquement. Ne pas répondre à ce message,
utiliser les coordonnées contenues dans l'annonce)