[OSM-talk-fr] Fwd: [geo_appel_offre] Orthophotographie de la région Rhône-Alpes

[HELFER Denis]

Frédéric Adé est le chef du service SIG. C'est aussi un ancien de la Région Alsace que je connais bien. Il s'intéresse à OSM, de surcroit.

Denis

> -----Message d'origine-----
> De : talk-fr-bounces at openstreetmap.org
> [mailto:talk-fr-bounces at openstreetmap.org]De la part de
> François Van Der
> Biest
> Envoyé : lundi 17 mai 2010 17:24
> À : Discussions sur OSM en français
> Objet : [OSM-talk-fr] Fwd: [geo_appel_offre] Orthophotographie de la
> région Rhône-Alpes
>
>
> Gael,
>
> Aurais-tu un contact SIG à la région Rhone Alpes ? (cf ci-dessous)
> Vous noterez l'élément qui nous intéresse ici : "concession des droits
> d’utilisation sur les résultats"
> ;-)
>
> F.
>
>
> ---------- Forwarded message ----------
> From:  <geo_appel_offre at georezo.net>
> Date: 2010/5/12
> Subject: [geo_appel_offre] Orthophotographie de la région Rhône-Alpes
> To: geo_appel_offre at ml.georezo.net
>
>
> Annonce postée par : fat_fritz (frederic_ade at orange.fr)
>
> ----------------------------------------
>
> Avis d’appel public à la concurrence
> http://img160.imageshack.us/img160/5214/logorra4fs1.png
> Avis d’appel public à la concurrence
>  Création d’une base de données relative a une orthophotographie
> couleur récente de la région Rhône-Alpes et concession des droits
> d'utilisation sur les résultats
> Marché à procédure adaptée inspiré du dialogue compétitif
> Et soumis aux dispositions de l’article 28 du code des marchés publics
>
> Objet du marché : Les présents marchés concernent la création d’une
> base de données relative à une orthophotographie couleur récente et à
> la concession des droits d’utilisation sur les résultats, pour chacun
> des huit départements de la Région Rhône-Alpes.
>
> Les prestations sont alloties comme suit :
>
> -       Lot 1 : Création d’une base de données relative à une
> orthophotographie couleur récente du département de l’Ain et
> concession des droits d’utilisation sur les résultats,
> -       Lot 2 : Création d’une base de données relative à une
> orthophotographie couleur du département de l’Ardèche et concession
> des droits d’utilisation sur les résultats,
> -       Lot 3 : Création d’une base de données relative à une
> orthophotographie couleur du département de la Drôme et concession des
> droits d’utilisation sur les résultats,
> -       Lot 4 : Création d’une base de données relative à une
> orthophotographie couleur du département de la Haute-Savoie et
> concession des droits d’utilisation sur les résultats,
> -       Lot 5 : Création d’une base de données relative à une
> orthophotographie couleur du département de l’Isère et concession des
> droits d’utilisation sur les résultats,
> -       Lot 6 : Création d’une base de données relative à une
> orthophotographie couleur du département de la Loire et concession des
> droits d’utilisation sur les résultats,
> -       Lot 7 : Création d’une base de données relative à une
> orthophotographie couleur du département du  Rhône et concession des
> droits d’utilisation sur les résultats,
> -       Lot 8 : Création d’une base de données relative à une
> orthophotographie couleur du département de la Savoie et concession
> des droits d’utilisation sur les résultats.
> Chacun des 8 lots fait l’objet d’un marché séparé. Conformément à
> l’article 10 du Code des Marchés Publics, les candidats ne peuvent
> présenter des offres variables selon le nombre de lots obtenus.
> Chacun des marchés est un marché à prix global et forfaitaire.
> Dossier de consultation : L’avis d’appel public à la concurrence, le
> DCE et toutes les informations relatives à cette consultation sont
> disponibles sur le site internet de la Région :
> http://marchespublics.rhonealpes.fr/.
> Ces documents peuvent être remis sur demande auprès de :
> Région Rhône – Alpes - Direction des politiques territoriales
> 78 Route de Paris- BP 19
> 69751 Charbonnières les Bains Cedex
> Tél : 04.72.59.46.67
> Courriel : nbalaud at rhonealpes.fr
>
> Date limite de réception des plis : le lundi 31 mai 2010 à 16 h 00
>
> ----------------------------------------
>
> L'annonce est située
> http://georezo.net/forum/viewtopic.php?pid=167385#p167385
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