[OSM-talk-fr] licence et "droit moral"

[julien at krilin.org]

>> je prends un jeux de données au hasard et je regarde la licence
>>
>> Contraintes d'utilisation : Droit d?auteur / Droit moral (copyright):
>> Restriction lié à l?exercice du droit moral.
>> Avec aussi peut d'info, comment savoir si c'est compatible OSM ?
>
> Je pense qu'on ne peut simplement pas.
> C'est à mon avis une incitation à contacter l'auteur de la donnée pour
> savoir si l'usage que l'on souhaite en faire est autorisé.

Oui, c'est ce que j'ai fait 5 minutes apres mon mail initial sur la ml ;)

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JB