[OSM-talk-fr] Communes nouvelles

[Francescu GAROBY]

Pour Caen-la-mer, c'est un mix entre les annonces
(journaux<http://www.lamanchelibre.fr/actualite-33171-caen-la-mer-change-avec-ses-six-nouvelles-communes.html>,
...) et l'arrêté
préfectoral<http://www.calvados.gouv.fr/sections/calvados/les_missions_de_la_p/intercommunalite/projet_de_schema_dep/downloadFile/attachedFile/SDCIAPfusionCaenlamer.pdf?nocache=1326467424.5>
.
J'avais voulu retrouver tout ça sur le site du Journal Officiel : je sais
pas si c'est moi qui m'y prends mal ou quoi, mais j'ai l'impression que le
site du JO fait un concours avec celui de legifrance pour être imbitable...
Et je suis incapable de vous dire lequel des 2 a gagné ! -_-"

Francescu

Le 3 janvier 2013 11:27, Romain MEHUT <romain.mehut at gmail.com> a écrit :

> Et est-ce que l'on peut trouver quelque part les annonces officielles de
> ces changements au niveau national?
>
> Romain
>
> Le 3 janvier 2013 11:24, Vincent de Chateau-Thierry <vdct at laposte.net> a
> écrit :
>
>> Bonjour,
>>
>>
>> > De : "Francescu GAROBY"
>> >
>> > comme je l'avais annoncé, je m'occupe des 2 EPCI précédement évoqués
>> (cf.
>> > ci-dessous).
>> > Juste pour éviter de faire une connerie : on est d'accord que quand une
>> > EPCI fusionne avec une autre, la première doit disparaitre de la base
>> d'OSM
>> > ? En l'occurrence, c'est la CC Rives-de-l'Odon qui a fusionné avec la CA
>> > Caen-la-Mer (ainsi que 3 autres communes, mais qui n'étaient dans aucune
>> > EPCI donc pas de pb pour elles), donc je dois supprimer la CC
>> > Rives-de-l'Odon. C'est correct ?
>> >
>>
>> Oui, dans le lot, il y a bien une relation à supprimer, et l'autre à
>> modifier /
>> augmenter.
>>
>> vincent
>>
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Francescu GAROBY
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