[OSM-talk-fr] Meilleure méthode pour repérer les chemins privés
Philippe Verdy
verdy_p at wanadoo.fr
Jeu 9 Jan 09:47:27 UTC 2014
Les chemns ruraux, les communes ne s'en coccupent plus depuis longtemps
(fini le temps des douaniers et des cantonniers).
Ils exitent encore en théorie mais les propriétaires autour doivent juste
veiller qu'il restent "pratiquables" à pied en faisant du désherbage, mais
ils n'ont pas d'obligation si le chemin est inondé. Et rien si un fossé
s'effondre.
A cause des ronces que les communes ont laissé pousser, bien des chemins
ont disparu car pour les contourner on est obligé de rentrer sur les
terrains privés et la loi n'oblige pas les propriétaires à les ouvrir du
fait des manquements d'entretien de base par les communes, qui ne
surveillent pas non plus que les propriétés autour n'ont pas vu leurs
arbres ou plantent déborder sur le chemin envahi de débris et bois morts.
Souvent c'est ien pratique pour les propriétaires ces chemins non
entretenus: ils font des clôtures naturelles dès qu'ils sont envahis par
les ronces, et les propriétaires n'ont pas envie d'aller les nettoyer pour
voir ensuite des promeneurs ou chasseurs passer par les ouvertures.
Je connais plein de chemins ruraux qui existent sur les cartes mais sont
devenus totalement impratiquables. Et si je me fiais à Google Map qui donne
des vieux chemins pour la navigation en voiture, je risque l'embourbement
ou de rester coincé dans une ornière, sans pouvoir faire demi-tour, ou de
glisser vers le fossé voisin. Dans la région autour de Niort, ces chemins
dans Google Maps ou les navigateurs Garmin sont à éviter, ls ne sont plus
pratiquables qu'en tracteur, ou en bottes à pied pas en voiture ! Il n'y a
plus de goudron (s'il y en a jamais eu), l'enrochement est parti, la route
s'effondre.
Il n'y a pourtant pas toujours de panneau quand on s'engage pour dire que
c'est juste un chemin agricole. Méfiance avec la cartographie par satellite
car les photos ont pu être prises en été où les chemins sont à près secs et
praticables. Il vaut mieux rester sur les départementales hors des
villages, les routes communales sont pire que les sentiers pédestres
balisés et doivent dater du temps où on circulait encore à cheval ! Toute
route qui n'a plus de panneau directionnel à l'entrée est à éviter.
Le 9 janvier 2014 00:50, Christian Rogel
<christian.rogel at club-internet.fr>a écrit :
>
> Le 9 janv. 2014 à 00:01, Plop76 <vaujaniate at free.fr> a écrit :
>
> Eric Debeau a exposé le 08/01/2014 :
>
> Bonsoir
>
> Est ce qu'il y a une méthode pour savoir si un chemin est privé ? J'ai vu
> d'anciennes discussions sur le sujet, mais je n'ai pas vu de méthode
> définie pour déterminer si un chemin est privé ou s'il y a un droit de
> passage (tout public) associé sur un chemin privé.
>
>
> Pour compliquer les choses, beaucoup de chemins ruraux publics ont été
> privatisés
> de manière sauvage, alors que, depuis la Restauration, il est posé le
> principe de droit
> que tout chemin public doit le rester, jusqu’à que l’autorité compétente
> (Etat?) en décide autrement.
>
> En théorie, le cadastre nous donne les chemins publics, mais, il semble
> incomplet ou renvoyer à des voies appropriées par les agriculteurs et même
> disparues.
>
> J’ai lu, peut-être sur cette liste, que des communes avaient une politique
> de récupération.
> Je serais curieux de savoir où et comment.
>
>
> Christian R.
>
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