[OSM-talk-fr] Convocation pour l'assemblée générale extraordinaire - OpenStreetMap-France

[Frédéric Rodrigo]

Suite à l'absence de quorum lors de la première assemblé générale
extraordinaire du 12 mars 2014, une seconde Assemblée Générale
*Extraordinaire* de l'association OpenStreetMap France se tiendra le samedi
5 avril 2014 à 17h avant l'assemblé générale ordinaire au NUMA, 39 rue du
Caire à Paris.

L'objet de cette Assemblée Générale Extraordinaire est de modifier les
statuts de l'association afin de supprimer la clause de quorum pour l'AG
Ordinaire. En effet, vu le territoire couvert par l'association, celle-ci
peut difficilement réunir un grand nombre de membres lors de ses
assemblées, membres qui pour une bonne part adhèrent essentiellement pour
soutenir l'association. Tout membre souhaitant participer peut de toute
façon le faire par vote électronique (vote déjà prévu par nos statuts) et
le quorum devient donc peu utile voire bloquant car difficile à atteindre.

L'unique point à l'ordre du jour de cette Assemblée Générale Extraordinaire
est donc la modification des statuts comme il suit :
Article 7 - Assemblée générale ordinaire

L'assemblée générale se réunit au moins une fois par an et est ouverte à
tous les membres de l'association. Les membres sont convoqués par le CA un
mois au moins avant la date fixée. L'ordre du jour est inscrit sur les
convocations.

Les motions et candidatures proposées par les membres doivent être soumises
au CA 15 jours au moins avant l'Assemblée Générale. À cette date, l'ordre
du jour est envoyé avec l'ensemble des motions et candidatures proposées.

L'assemblée générale, après avoir délibéré, se prononce sur le rapport
d'activité, sur les comptes de l'exercice financier et sur les motions
proposées à l'ordre du jour. Elle délibère sur les orientations à venir.
Elle pourvoit à la nomination ou au renouvellement des membres du conseil
d'administration.

Les décisions de l'assemblée sont prises au vote de la majorité des
suffrages exprimés, si le consensus n'a pu être obtenu.

Pour délibérer valablement, l'assemblée générale devra être composée d'au
moins 50 % des membres, participants ou représentés, et au moins 15 membres
présents, participants ou représentés.

Si le quorum n'est pas atteint, une nouvelle AGO sans quorum est convoquée
par le CA dans un délai de deux mois maximum.
Article 10 - Mode de scrutin Le vote à distance peut être employé.

Le vote à distance (vote électronique) est possible pour les assemblées
générales ordinaires et extraordinaires.
Délégation

Le droit de vote des membres est personnel. Un membre peut autoriser
exceptionnellement la délégation de vote. Dans ce cas, nul ne peut recevoir
délégation de plus de deux mandats.
Votes

   - *Les votes à distance seront ouverts jusqu'au jour de l'AGE à midi* et
   se feront par la messagerie interne OSM qui permet l'authentification des
   expéditeurs. Votre vote est à envoyer à
   http://www.openstreetmap.org/message/new/frodrigo (secrétaire). Tout
   membre ayant cotisé depuis la dernière assemblée générale ordinaire du
   23/02/2013 pourra participer aux votes.
   - Le vote par délégation est possible, un mandataire ne pouvant recevoir
   plus de deux mandats. Les mandats sont à envoyer au secrétaire par la
   messagerie interne OSM.
   - Aucun qurom n'est requis.

Des questions ? venez les poser sur
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