[OSM-talk-fr] [osm-fr CA] Convocation pour l'assemblée générale extraordinaire - OpenStreetMap-France

[Romain MEHUT]

Bonjour,

Faut-il voter à nouveau si on l'a déjà fait pour la convocation précédente?

Romain

Le 19 mars 2014 12:27, Frédéric Rodrigo <fred.rodrigo at gmail.com> a écrit :

> Suite à l'absence de quorum lors de la première assemblé générale
> extraordinaire du 12 mars 2014, une seconde Assemblée Générale
> *Extraordinaire* de l'association OpenStreetMap France se tiendra le
> samedi 5 avril 2014 à 17h avant l'assemblé générale ordinaire au NUMA, 39
> rue du Caire à Paris.
>
> L'objet de cette Assemblée Générale Extraordinaire est de modifier les
> statuts de l'association afin de supprimer la clause de quorum pour l'AG
> Ordinaire. En effet, vu le territoire couvert par l'association, celle-ci
> peut difficilement réunir un grand nombre de membres lors de ses
> assemblées, membres qui pour une bonne part adhèrent essentiellement pour
> soutenir l'association. Tout membre souhaitant participer peut de toute
> façon le faire par vote électronique (vote déjà prévu par nos statuts) et
> le quorum devient donc peu utile voire bloquant car difficile à atteindre.
>
> L'unique point à l'ordre du jour de cette Assemblée Générale
> Extraordinaire est donc la modification des statuts comme il suit :
> Article 7 - Assemblée générale ordinaire
>
> L'assemblée générale se réunit au moins une fois par an et est ouverte à
> tous les membres de l'association. Les membres sont convoqués par le CA un
> mois au moins avant la date fixée. L'ordre du jour est inscrit sur les
> convocations.
>
> Les motions et candidatures proposées par les membres doivent être
> soumises au CA 15 jours au moins avant l'Assemblée Générale. À cette date,
> l'ordre du jour est envoyé avec l'ensemble des motions et candidatures
> proposées.
>
> L'assemblée générale, après avoir délibéré, se prononce sur le rapport
> d'activité, sur les comptes de l'exercice financier et sur les motions
> proposées à l'ordre du jour. Elle délibère sur les orientations à venir.
> Elle pourvoit à la nomination ou au renouvellement des membres du conseil
> d'administration.
>
> Les décisions de l'assemblée sont prises au vote de la majorité des
> suffrages exprimés, si le consensus n'a pu être obtenu.
>
> Pour délibérer valablement, l'assemblée générale devra être composée d'au
> moins 50 % des membres, participants ou représentés, et au moins 15
> membres présents, participants ou représentés.
>
> Si le quorum n'est pas atteint, une nouvelle AGO sans quorum est convoquée
> par le CA dans un délai de deux mois maximum.
> Article 10 - Mode de scrutin Le vote à distance peut être employé.
>
> Le vote à distance (vote électronique) est possible pour les assemblées
> générales ordinaires et extraordinaires.
> Délégation
>
> Le droit de vote des membres est personnel. Un membre peut autoriser
> exceptionnellement la délégation de vote. Dans ce cas, nul ne peut recevoir
> délégation de plus de deux mandats.
> Votes
>
>    - *Les votes à distance seront ouverts jusqu'au jour de l'AGE à midi*et se feront par la messagerie interne OSM qui permet l'authentification
>    des expéditeurs. Votre vote est à envoyer à
>    http://www.openstreetmap.org/message/new/frodrigo (secrétaire). Tout
>    membre ayant cotisé depuis la dernière assemblée générale ordinaire du
>    23/02/2013 pourra participer aux votes.
>    - Le vote par délégation est possible, un mandataire ne pouvant
>    recevoir plus de deux mandats. Les mandats sont à envoyer au secrétaire par
>    la messagerie interne OSM.
>    - Aucun qurom n'est requis.
>
> Des questions ? venez les poser sur
> http://forum.openstreetmap.fr/viewtopic.php?f=6&t=1017<http://forum.openstreetmap.fr/viewtopic.php?f=6&t=1017%20>
>
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