[OSM-talk-fr] [osm-fr CA] Convocation pour l'assemblée générale extraordinaire - OpenStreetMap-France

[Frédéric Rodrigo]

Bonjour,

Oui, le vote de la précédente assemblée générale extraordinaire n'a pas 
eu lieu, faute de quorum. Donc oui il faut revoter. Soit surplace lors 
du SotM-FR, soit a distance.

Frédéric.


Le 19/03/2014 12:28, Romain MEHUT a écrit :
> Bonjour,
>
> Faut-il voter à nouveau si on l'a déjà fait pour la convocation précédente?
>
> Romain
>
> Le 19 mars 2014 12:27, Frédéric Rodrigo <fred.rodrigo at gmail.com
> <mailto:fred.rodrigo at gmail.com>> a écrit :
>
>     Suite à l'absence de quorum lors de la première assemblé générale
>     extraordinaire du 12 mars 2014, une seconde Assemblée Générale
>     *Extraordinaire* de l'association OpenStreetMap France se tiendra le
>     samedi 5 avril 2014 à 17h avant l'assemblé générale ordinaire au
>     NUMA, 39 rue du Caire à Paris.
>
>     L'objet de cette Assemblée Générale Extraordinaire est de modifier
>     les statuts de l'association afin de supprimer la clause de quorum
>     pour l'AG Ordinaire. En effet, vu le territoire couvert par
>     l'association, celle-ci peut difficilement réunir un grand nombre de
>     membres lors de ses assemblées, membres qui pour une bonne part
>     adhèrent essentiellement pour soutenir l'association. Tout membre
>     souhaitant participer peut de toute façon le faire par vote
>     électronique (vote déjà prévu par nos statuts) et le quorum devient
>     donc peu utile voire bloquant car difficile à atteindre.
>
>     L'unique point à l'ordre du jour de cette Assemblée Générale
>     Extraordinaire est donc la modification des statuts comme il suit :
>
>
>         Article 7 - Assemblée générale ordinaire
>
>     L'assemblée générale se réunit au moins une fois par an et est
>     ouverte à tous les membres de l'association. Les membres sont
>     convoqués par le CA un mois au moins avant la date fixée. L'ordre du
>     jour est inscrit sur les convocations.
>
>     Les motions et candidatures proposées par les membres doivent être
>     soumises au CA 15 jours au moins avant l'Assemblée Générale. À cette
>     date, l'ordre du jour est envoyé avec l'ensemble des motions et
>     candidatures proposées.
>
>     L'assemblée générale, après avoir délibéré, se prononce sur le
>     rapport d'activité, sur les comptes de l'exercice financier et sur
>     les motions proposées à l'ordre du jour. Elle délibère sur les
>     orientations à venir. Elle pourvoit à la nomination ou au
>     renouvellement des membres du conseil d'administration.
>
>     Les décisions de l'assemblée sont prises au vote de la majorité des
>     suffrages exprimés, si le consensus n'a pu être obtenu.
>
>     Pour délibérer valablement, l'assemblée générale devra être composée
>     d'au moins 50 % des membres, participants ou représentés, et au
>     moins 15 membres présents, participants ou représentés.
>
>     Si le quorum n'est pas atteint, une nouvelle AGO sans quorum est
>     convoquée par le CA dans un délai de deux mois maximum.
>
>
>         Article 10 - Mode de scrutin
>
>     Le vote à distance peut être employé.
>
>     Le vote à distance (vote électronique) est possible pour les
>     assemblées générales ordinaires et extraordinaires.
>
>
>           Délégation
>
>     Le droit de vote des membres est personnel. Un membre peut autoriser
>     exceptionnellement la délégation de vote. Dans ce cas, nul ne peut
>     recevoir délégation de plus de deux mandats.
>
>
>       Votes
>
>       * *Les votes à distance seront ouverts jusqu'au jour de l'AGE à
>         midi* et se feront par la messagerie interne OSM qui permet
>         l'authentification des expéditeurs. Votre vote est à envoyer à
>         http://www.openstreetmap.org/message/new/frodrigo (secrétaire).
>         Tout membre ayant cotisé depuis la dernière assemblée générale
>         ordinaire du 23/02/2013 pourra participer aux votes.
>       * Le vote par délégation est possible, un mandataire ne pouvant
>         recevoir plus de deux mandats. Les mandats sont à envoyer au
>         secrétaire par la messagerie interne OSM.
>       * Aucun qurom n'est requis.
>
>     Des questions ? venez les poser sur
>     http://forum.openstreetmap.fr/viewtopic.php?f=6&t=1017
>     <http://forum.openstreetmap.fr/viewtopic.php?f=6&t=1017%20>
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