[OSM-talk-fr] Cartographie sentiers de randonnée du topoguide du Pays d'Ambert

[Pierre Knobel]

Je m'étonne que personne n'énonce clairement la solution simple et élégante
à ce problème récurrent sur le champ d'application de la propriété
intellectuelle : abolition de la propriété intellectuelle.

Si c'est tellement compliqué de définir ce que la propriété intellectuelle
doit protéger et ce qui doit rester libre, si on a besoin de rédiger des
licences de plusieurs pages pour s'en servir de béquille pour protéger OSM
contre Google, si on a des guerres de brevets sur la forme d'une tablette,
si on se retrouve à ne pas pouvoir illustrer un article wikipédia avec une
photo bâtiment remarquable ou d'une sculpture dans un parc...etc c'est
peut-être que le concept de propriété intellectuel est complètement bancal
à la base.

Essayez d'imaginer un monde sans propriété intellectuelle. Oubliez les
quelques conséquences négatives à court/moyen terme sur les industries qui
ont basé leur business model sur ce concept, regardez plus loin dans le
futur. Personnellement je ne vois que du positif.

Sur ce, je vais aller me coucher et continuer à rêver les yeux fermés.


2014-10-20 21:02 GMT+02:00 PhQ <pierre.quenee at sfr.fr>:

> J'ai trouvé ce document que nous devrions avoir comme référence pour nos
> prochains échanges sur le sujet.
>
> http://tyrando.free.fr/guidejuridique_rando0908.pdf
>
> (Je ne fournis pas l'aspirine)
>
> Si, bien évidement, le droit à la cartographie n'est pas abordé dans cet
> opuscule, nous apprendrons néanmoins en page 12 sur 80 que
>
> .... Ainsi, un simple aménagement et/ou entretien d’un
> sentier de randonnée est considéré comme ouvrage
> public.
> ...
> je vous laisse le soin d'apprécier la pertinence de cette phrase dans son
> contexte.
>
> N'est il pas "amusant" de constater qu'un chemin balisé n'est en sorte
> qu'un
> ouvrage comme un autre, une route, un pont (on a demandé l'autorisation de
> cartographier le viaduc de Millau à son architecte et à Eiffage (c) ?), un
> banc (public) etc etc
>
> Dans l'absolu, s'il existait quelque part une convention entre la seule
> association et un particulier pour convenir de l'usage particulier d'un
> chemin pour l'usage des seules membres de l'association, nous ne serions
> pas
> libre sans autorisation d'en faire état, dans le cadre de la
> confidentialité
> des affaires privés.
>
> Dans la pratique,( c'est à vérifier), le document parle de conventions
> tripartites concernant des chemins privés, dont une des parties est une
> collectivité publique, et donc engage la responsabilité publique, et la
> connaissance par le citoyen des conventions qu'on signe en son nom.
>
> C'est pourquoi, je propose que le contributeur OSM éclairé puisse se lancer
> dans le recollement des conventions  de toute nature PLU ZAC ZUP ..   et
> aussi d'ouverture au public de chemin de randonnée,  toutes ces conventions
> étant par  nature  publiques... en mentionnant bien entendu les
> contractants
> :)
>
> CQFD ?
>
>
>
>
> --
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