[OSM-talk-fr] A partir de quand un "lieu-dit" existe ?

Philippe Verdy verdy_p at wanadoo.fr
Jeu 30 Oct 11:42:46 UTC 2014


Je peux citer un exemple où une construction neuve dans les années 1970 a
été utiisé par le propriétaire du terrain et cette construction était assez
remarquable qu'elle a été utilise dans des photographies aériennes et
portée sur des plans d'approche pour l'aviation civile:
Le nom a été inscrit sur ces cartes avant même la fin de ma construction et
son utilisation comme adresse postale par son propriétaire et son
inscription dans le cadastre (ce qui a été fait à la livraison du
chantier). Plus tard un mur a été bati et le nom gravé dans la pierre.
Depuis cela a été vendu, le mur est toujours là, l'inscription aussi, et le
cadastre l'a comme nom officiel pour désigner ce qui auparavant était
considéré comme une extension d'un autre lieu-dit proche (mais qui
s'étendait plutôt sur des constructions de l'autre côté de la route dans un
triangle cerné par d'autres routes plus éloignées; et ce nom désigne
maintenant tout un secteur comprenant la seule et unique construction
ci-dessus, un bois, un grand parc, une pépinière (qui s'est installée plus
de 20 ans après), un marais; un ruisseau, et même un ancien chemin rural en
limite intercommunale faisant partie de la même propriété, une pommeraie,
plusieurs champs de culture, des prairies; le tout occupant quand même plus
de 150 hectares qui auparavant n'avait pas de nom d'usage consacré.

Le premier usage était pour tant une invention du propriétaire puis une
carte aérienne, juste parce qu'avant les travaux de construction il avait
fait un relevé topographique aérien et le pilote de l'avion n'avait alors
annoté sur son plan qui a été réutilisé ensuite quand la construction très
remarquable (très différente architecturalement du reste et sur un point
haut dégagé bien visible) s'est batie/ Avant ça il n' avait que la route
intercommunale (elle aussi pas encore nommée à l'époque), le vieux chemin
rural frontalier abandonné, traversé par un ruisseau et envahi par les
herbes, et un petit bois sans nom (et qui n'en a toujours pas lui-même). La
mairie l'a gardé pour une simple question de sectorisation entre les routes
(ce secteur est resté inconstructible depuis, réservé en zone agricole mais
pourtant desservie par une quarantaine de bus réguliers par jour car situé
sur une route devenue essentielle entre deux communes, l'arrêt a cependant
été déplacé plus tard à une centaine de mètres pour ne pas utiliser
l'entrée de la propriété et aussi à cause d'un virage trop proche et
l'impossibilité pour aménager cet arrêt de déplacer le mur de granit
construit légalement autour de la propriété)

Le cadastre n'est donc pas la source première, il peut y avoir d'autres
sources: cartes de navigation et aériennes par exemple, plans de chasse,
plans d'une asso ou d'un organisme paritaire pour l'environnement ou la
protection des espèces. La plupart du temps ces noms viennent d'un choix du
propriétaire (ou du lotisseur ayant acquis une propriété pour la revendre
par lot une fois viabilisée) et ce n'est même pas toujours dans les
documents ayant servi à obtenir un permis de construire ou de lotir. Bref
la mairie ne décide pas de tout, elle constate et enregistre l'usage dans
son cadastre, très souvent à la demande même des occupants.



Le 30 octobre 2014 12:14, Vincent Calame <vincent.calame at exemole.fr> a
écrit :

>
>  J'espère que vous êtes quand même d'accord pour éviter que n'importe
> quel quidam puisse inventer son nom de lieu-dit et le mette dans OSM.
> Alors, au lieu de protester de manière un peu stérile, aidez-nous à trouver
> les critères qui fixerait les limites.
>
>
> À partir du moment que le quidam en question habite ou travaille sur le
> territoire et que le nom est utilisé par un cercle plus large que le cercle
> familial, c'est légitime de mon point de vue. C'est le terrain et les êtres
> humains qui l'occupent qui priment.
>
> Prenons un exemple moins polémique que celui de Gazad : celui donné par un
> quidam à sa propriété et qu'il affiche avec un panonceau à son entrée
> (juste à côté du panneau « Chien méchant » :-)). Certes, c'est un nom qui
> n'a rien d'officiel et il n'est pas forcément pérenne car pouvant changer
> avec le  propriétaire. Il n'en reste pas moins que ce nom existe, il est
> affiché, il peut permettre de se situer, notamment en milieu rural et il
> peut être utilisé par le voisinage.
>
> Je pense qu'un tel nom à sa place dans OSM mais, bien sûr, pas sur le même
> plan que les lieux-dits « officiels  et sourcés », en particulier par la
> mairie et le cadastre. La solution pourrait être l'utilisation de
> local_name ou d'un autre attribut que place=locality.
>
> Vincent
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