[OSM-talk-fr] FFRandonnée ? de quoi rire encore un moment (jaune ?)

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2015-03-29 16:12 GMT+02:00 Christian Rogel <christian.rogel at club-internet.fr>:

> A noter : la propriété intellectuelle n’est pas cessible

??

Tu dois confondre droit moral et droit patrimonial. Le premier n'est
pas cessible, effectivement. Mais le second peut l'être. On peut même
le céder pour rien : c'est ce qu'on fait avec les CT's d'OSM...

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