[OSM-talk-fr] [Nouveau lot.] Que faire ?

[Philippe Verdy]

Si le nouveau lotissement n'est pas trop gros (le plus souvent 2 ou 3 rues
et une dizaine de bâtiments), il est sans doute plus rapide de juste tracer
les bâtiments manquants en utilisant le fond de carte cadastral que de
chercher à faire l'import. La précision du cadastre sur les bâtiments est
indicative, parfois très grossière si elle est basée sur les plans initiaux
des demandes de permis de construire qui peuvent aussi omettre des détails
des facades: si c'est visible sur l'imagerie aérienne, on voit les
différences au final, aussi bien en taille, en position avec des écarts
pouvant dépasser 2 mètres), qu'en orientation (j'ai vu des cas où un
batiment allongé a été tourné de 90°, et le positionnement n'a été réalisé
que sur un seul point.

Ce que contrôlent les géomètres lors de la division des parcelles à lotir
ce sont surtout les limites de propriété bornées.

Ensuite pendant le chantier une difficulté de terrain ou une erreur de
réalisation, ou la volonté d'un propriétaire constructeur peut faire
déplacer le batiment parce qu'en fin de compte il décide de prévoir une
extension future ou laisser plus de place pour une piscine ou installer un
garage extérieur, ou parce que les plans initiaux ont omis la présence
d'arbres que le voisinage veut protéger contre l'arrachage, ou parce que
lors du creusement pour couler la dalle on détecte un cours d'eau
souterrain qu'on ne peut pas combler.

L'incident est normalement reporté en mairie, mais tant que les bases du
plan (surface occupée, hauteur, profondeur des fondations et éléments à
protéger sont respectés et le règlement de copropriété initial du lotisseur
avant sa dissolution une fois le bâti livré aux acquéreurs, la modification
passe sans problème mais n'est pas toujours reportée tout de suite au
cadastre: la livraison peut se faire après un passage de géomètre qui
contrôle l'occupation et fait valider avec les autres acquéreurs et la
copropriété; certains lotissements sont réalisés par le lotisseur dans les
zones urbaines à forte demande, mais la plupart du temps les lotissements
mettent des années à être occupés et entièrement bâtis par les acquéreurs
et la copropriété peut perdurer longtemps avant d'être dissoute s'il ne
reste plus de parties communes ni droits de passage pour la construction
des autres lots et tous les accès sont finalisés).

Même pour des constructions anciennes on note des décalages: le cadastre
n'est pas toujours remis à jour pour les bâtiments
construits/agrandis/démolis parce que cela a été oublié en mairie (et aussi
parce que des propriétaires omettent de déclarer cela exactement même s'ils
ont déposé des permis de construire modificatifs et que personne ne viendra
chez eux voir si ça correspond exactement).

Le 20 décembre 2017 à 21:30, pepilepioux at ovh.fr <pepilepioux at ovh.fr> a
écrit :

> Le 20/12/2017 à 20:05, Cédric Frayssinet a écrit :
>
>
> Quand on tombe sur une zone de ce type : http://www.openstreetmap.org/#
> map=17/43.59471/6.72751 avec de nouveaux lotissements qui sont au
> cadastre. Y a-t-il des imports possibles ?
>
> Merci, Cédric
>
> Bonsoir,
>
> Oui, avec JOSM, et c'est pas compliqué même si ça demande un peu
> d'attention au début. C'est expliqué ici : https://wiki.openstreetmap.
> org/wiki/WikiProject_France/Cadastre/Import_semi-
> automatique_des_b%C3%A2timents.
>
> En résumé sur le site http://cadastre.openstreetmap.fr/ tu sélectionne la
> zone à importer et tu lui demande de générer des fichiers .osm.
>
> Tu récupères ces fichiers sur ton PC, et avec JOSM tu ouvres un nouveau
> calque sur la zone et les fichiers du cadastre. Tu copies les données du
> cadastre et tu les colles dans la couche OSM.
>
> C'est là que c'est sioux parce que dans la couche du cadastre il faut
> prendre SEULEMENT les bâtiments qui ne sont pas encore dans OSM. Sur ton
> exemple tu as de la chance, il n'y a encore rien, il n'y aura pas un gros
> travail de sélection.
>
> Il y a certainement d'autres moyens, mais vue ta question je pense que tu
> es à peu près au même niveau de débutant que moi... J'ai testé, ça marche.
>
> Bon import,
>
> Jean-Pierre
>
>
>
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