[OSM-talk-fr] Cartographier un GR.

Nicolas Guillaumin nguillaumin+osm at gmail.com
Sam 10 Jan 23:18:46 UTC 2009


Bonsoir,

Concernant ce site, de trois choses l'une :
>  - soit l'usage qui est fait ici des marques déposées est illégal, et la
> FFRP n'a pas encore connaissance du site (ce qui m'étonnerait grandement si,
> comme j'ai pu le lire sur ce thread, la fédé défend ardemment ses droits).
>  - soit il y a eu accord à l'amiable entre les deux parties, contre
> visibilité et mention des copyright.
>  - soit l'usage est légal, pour la raison que d'autres sur cette liste ont
> déjà entrevue, et que je tente de justifier ci-dessous en me référant au
> site de l'INPI...
>

Et pourquoi ne pas lui demander ?
Il est toujours sage de voir comment on fait les autres :)

Nico
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