[OSM-talk-fr] Communes nouvelles

Francescu GAROBY windu.2b at gmail.com
Lun 17 Déc 10:51:10 UTC 2012


Bonjour,
Le même jour, plusieurs EPCI vont aussi évoluer : je peux au moins citer
Caen-la-Mer (14 - Calvados) et la Communauté Urbaine d'Alençon (61 - Orne).
Je compte m'en occuper, mais ce sera plutôt le 2 janvier... afin d'éviter
toute erreur due à l'alcool ! ;-)

Francescu

Le 17 décembre 2012 11:44, Damouns <damouns at gmail.com> a écrit :

> Bonjour à tous,
>
> Sept arrêtés (et peut-être d'autres à venir, ou que je n'ai pas vus)
> ont été publiés depuis cet été sur Légifrance pour annoncer la fusion
> de communes françaises en "communes nouvelles". La plupart d'entre eux
> prennent effet à compter du 1er janvier 2013.
>
> Il me semble qu'on peut intégrer ça le jour J dans la base OSM en
> créant pour chacune une nouvelle relation admin_level=8 suivant les
> nouveaux contours. Je me pose la question de la conservation des
> anciennes communes en relations de niveau admin_level=10. Faut-il les
> garder de cette façon ou non ? En effet celles-ci subsistent
> normalement sous forme de « communes déléguées » (je m'attends à une
> réaction argumentée et développée de Philippe Verdy !! Mais les autres
> peuvent aussi donner leur avis bien sûr ;-)
>
> Et j'appelle donc des volontaires pour traiter les communes
> concernées. Signalez-vous ! Pour faire les modifs le jour J. Les voici
> par département :
>
> == dans le Maine-et-Loire ==
>
> 1) Fusion des 2 communes de Chemillé et Melay (Maine-et-Loire), en une
> commune nouvelle appelée Chemillé-Melay, chef-lieu Chemillé.
> (Référence : Arrêté du 14 septembre 2012)
> http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026769873
>
> 2) Fusion des 2 communes de Clefs et Vaulandry (Maine-et-Loire), en
> une commune nouvelle appelée Clefs-Val-d'Anjou, chef-lieu Clefs.
> (Référence : Arrêté du 19 novembre 2012)
> http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026769876
>
> 3) Fusion des 5 communes de Baugé, de Montpollin, de Pontigné, de
> Saint-Martin-d'Arcé et du Vieil-Baugé (Maine-et-Loire), en une commune
> nouvelle appelée Baugé-en-Anjou, chef-lieu Baugé. (Référence : Arrêté
> du 30 mars 2012)
> http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025990218
>
> == dans les Deux-Sèvres ==
>
> Fusion des 2 communes de Saint-Clémentin et Voultegon (Deux-Sèvres),
> en une commune nouvelle appelée Voulmentin, chef-lieu Saint-Clémentin.
> (Référence : Arrêté du 12 novembre 2012)
> http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026666106
>
> == dans le Rhône ==
>
> Fusion des 5 communes de Bourg-de-Thizy, de La Chapelle-de-Mardore, de
> Mardore, de Marnand et de Thizy (Rhône), en une commune nouvelle
> appelée Thizy-les-Bourgs, chef-lieu Thizy. (Référence : Arrêté du 29
> octobre 2012)
> http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026635902
>
> == dans les Hautes-Alpes ==
>
> 1) Fusion des 3 communes de Bénévent-et-Charbillac, Les Infournas et
> Saint-Bonnet-en-Champsaur (Hautes-Alpes), en une commune nouvelle
> appelée Saint-Bonnet-en-Champsaur, chef-lieu
> Saint-Bonnet-en-Champsaur. (Référence : Arrêté du 9 novembre 2012)
> http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026767005
>
> 2) Fusion des 4 communes d'Agnières-en-Dévoluy, de La Cluse, de
> Saint-Etienne-en-Dévoluy et de Saint-Disdier (Hautes-Alpes), en une
> commune nouvelle appelée Dévoluy, chef-lieu Saint-Etienne-en-Dévoluy.
> (Référence : Arrêté du 2 octobre 2012)
> http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026537090
>
>
> Damouns
>
> PS : on ne sait pas quel ref:INSEE sera attribué, en attendant on peut
> prendre celui de l'ancienne commune du chef-lieu ?
>
> _______________________________________________
> Talk-fr mailing list
> Talk-fr at openstreetmap.org
> http://lists.openstreetmap.org/listinfo/talk-fr
>



-- 
Cordialement,
Francescu GAROBY
-------------- section suivante --------------
Une pièce jointe HTML a été nettoyée...
URL: <http://lists.openstreetmap.org/pipermail/talk-fr/attachments/20121217/fd612719/attachment.htm>


Plus d'informations sur la liste de diffusion Talk-fr