[OSM-talk-fr] Communes nouvelles

Mickaël Guéret m.gueret at free.fr
Lun 17 Déc 11:25:57 UTC 2012


Salut,

je m'occuperais de Saint-clémentin et Voultegon, c'est juste à coté de
chez moi !

Pour les limites de niveau 10... je ne sais pas, mais il me semble qu'il
y a une différence entre les communes associées et fusionnées. Je ne me
suis pas documenté là dessus, mais par exemple, ma commune est issue de
la fusion de Nueil et Les Aubiers, on a bien une nouvelle commune, avec
une seule mairie et tout et tout [1]... Je ne vois pas l'intérêt des
limites de niveau 10 dans ce cas, si ce n'est raviver d'anciennes
querelles de clocher ! ;-)

Juste à coté, Bressuire et Mauléon ont par contre "phagocytés" les
petites communes aux alentours, qui sont dites associées [2 et 3]. Ces
communes peuvent quitter l'association et redevenir indépendante.
J'aurais trouvé pertinent de conserver les limites dans ce cas, avec un
niveau inférieur à la commune (pourquoi pas 10). Mais ça a déjà été
discuté plusieurs fois sur cette liste il me semble.

Mika
[1] http://fr.wikipedia.org/wiki/Nueil_Les_Aubiers#D.C3.A9mographie
[2] http://fr.wikipedia.org/wiki/Maul%C3%A9on_%28Deux-S%C3%A8vres%
29#Les_communes_associ.C3.A9es
[3]
http://fr.wikipedia.org/wiki/Bressuire#Les_communes_associ.C3.A9es_de_Bressuire


Le lundi 17 décembre 2012 à 11:44 +0100, Damouns a écrit :
> Bonjour à tous,
> 
> Sept arrêtés (et peut-être d'autres à venir, ou que je n'ai pas vus)
> ont été publiés depuis cet été sur Légifrance pour annoncer la fusion
> de communes françaises en "communes nouvelles". La plupart d'entre eux
> prennent effet à compter du 1er janvier 2013.
> 
> Il me semble qu'on peut intégrer ça le jour J dans la base OSM en
> créant pour chacune une nouvelle relation admin_level=8 suivant les
> nouveaux contours. Je me pose la question de la conservation des
> anciennes communes en relations de niveau admin_level=10. Faut-il les
> garder de cette façon ou non ? En effet celles-ci subsistent
> normalement sous forme de « communes déléguées » (je m'attends à une
> réaction argumentée et développée de Philippe Verdy !! Mais les autres
> peuvent aussi donner leur avis bien sûr ;-)
> 
> Et j'appelle donc des volontaires pour traiter les communes
> concernées. Signalez-vous ! Pour faire les modifs le jour J. Les voici
> par département :
> 
> == dans le Maine-et-Loire ==
> 
> 1) Fusion des 2 communes de Chemillé et Melay (Maine-et-Loire), en une
> commune nouvelle appelée Chemillé-Melay, chef-lieu Chemillé.
> (Référence : Arrêté du 14 septembre 2012)
> http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026769873
> 
> 2) Fusion des 2 communes de Clefs et Vaulandry (Maine-et-Loire), en
> une commune nouvelle appelée Clefs-Val-d'Anjou, chef-lieu Clefs.
> (Référence : Arrêté du 19 novembre 2012)
> http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026769876
> 
> 3) Fusion des 5 communes de Baugé, de Montpollin, de Pontigné, de
> Saint-Martin-d'Arcé et du Vieil-Baugé (Maine-et-Loire), en une commune
> nouvelle appelée Baugé-en-Anjou, chef-lieu Baugé. (Référence : Arrêté
> du 30 mars 2012)
> http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025990218
> 
> == dans les Deux-Sèvres ==
> 
> Fusion des 2 communes de Saint-Clémentin et Voultegon (Deux-Sèvres),
> en une commune nouvelle appelée Voulmentin, chef-lieu Saint-Clémentin.
> (Référence : Arrêté du 12 novembre 2012)
> http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026666106
> 
> == dans le Rhône ==
> 
> Fusion des 5 communes de Bourg-de-Thizy, de La Chapelle-de-Mardore, de
> Mardore, de Marnand et de Thizy (Rhône), en une commune nouvelle
> appelée Thizy-les-Bourgs, chef-lieu Thizy. (Référence : Arrêté du 29
> octobre 2012)
> http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026635902
> 
> == dans les Hautes-Alpes ==
> 
> 1) Fusion des 3 communes de Bénévent-et-Charbillac, Les Infournas et
> Saint-Bonnet-en-Champsaur (Hautes-Alpes), en une commune nouvelle
> appelée Saint-Bonnet-en-Champsaur, chef-lieu
> Saint-Bonnet-en-Champsaur. (Référence : Arrêté du 9 novembre 2012)
> http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026767005
> 
> 2) Fusion des 4 communes d'Agnières-en-Dévoluy, de La Cluse, de
> Saint-Etienne-en-Dévoluy et de Saint-Disdier (Hautes-Alpes), en une
> commune nouvelle appelée Dévoluy, chef-lieu Saint-Etienne-en-Dévoluy.
> (Référence : Arrêté du 2 octobre 2012)
> http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026537090
> 
> 
> Damouns
> 
> PS : on ne sait pas quel ref:INSEE sera attribué, en attendant on peut
> prendre celui de l'ancienne commune du chef-lieu ?
> 
> _______________________________________________
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