[OSM-talk-fr] place = locality / hamlet

[Philippe Verdy]

Note: des tas de fermiers ne sont pas propriétaires des terrains
qu'ils exploitent. Le "fermage" est le terme défini pour cette
location (gratuite ou non) de terrain à usage agricole.

Mais cela ne concerne pas que les entreprises agricoles, on trouve du
fermage aussi sur des propriétés foncières uniques, mises à
disposition d'autres entreprises, qui les louent pour y faire
construire leurs bâtiments.

Et on ne trouve pas ça qu'en rase campagne ! Ce cas est très fréquent
dans les zones périurbaines.

Le propriétaire du foncier n'est pas non plus forcément un
particulier, ce peut être un syndic de copropriétaires, une entreprise
commerciale, un syndicat privé (ou mixte, par exemple à la Défense)
d'aménagement, ou une administration publique.

Le 12 février 2012 11:15, Philippe Verdy <verdy_p at wanadoo.fr> a écrit :
> Le 12 février 2012 10:25, Hélène PETIT <hpmt at free.fr> a écrit :
>> J'utilise landuse=farmyard ou landuse=résidential selon le cas.
>>
>> Dans mon coin il y a beaucoup de petite fermes qui ont été transformées en
>> villa lors des regroupement d'exploitations agricole ; il y a eu, la plus
>> part du temps, création d'une parcelle de 2000m² au bord d'une route. Il
>> faut donc aller y jeter un oeil pour voir si c'est résidentiel ou resté
>> agricole ; c'est très interressant à observer, en fait. J'ai trouvé un
>> élevage de chevaux de selle, avec espace de dressage, on dirait un club
>> hippique, sauf que ce n'est absolument pas ouvert au public ; j'ai mis
>> landuse=farmyard.
>
> Note: des acheteurs investissent dans du terrain pour y faire
> construire une propriété, qu'ils aménagent seulement en partie.
>
> Ce cas arrive dans le cas où l'achat du terrain se fait par lot
> indivisible du vendeur ou suite à une adjudication judiciaire.
>
> La même propriété peut inclure plusieurs parcelles, mais même une
> seule parcelle peut être divisée entre une partie résidentielle
> (aménagée avec un jardin d'agrément), tandis que le reste est laissé
> en pâture pour un fermier du coin, ce qui évite aussi d'avoir à
> l'entretenir sur une grande surface (parce que même les terrains
> privés doivent être entretenus, par exemple contre le risque
> d'incendie qui surviendrait si le propriétaire laissait pousser des
> hautes herbes ou proliférer des nuisibles, ou si n'importe en faisait
> une décharge sauvage).
>
> Cette mise à disposition d'une partie du terrain à un fermier, qui en
> fait une pâture pour son élevage voire même pour y faire une culture
> (ou aussi à une société de chasse, ou une association
> environnementale) peut être même totalement gratuite (ou contre un
> droit symbolique de fermage) bien que cela reste une propriété privée
> (tout le monde n'est pas admis à y entrer sans autorisation du
> propriétaire).
>
> Dans ce cas, on peut avoir différents types de "landuse" pour une même
> propriété et même sur la même parcelle (tant que celle-ci n'a pas été
> divisée par une revente partielle de ce terrain, l'existence d'une
> barrière ou d'une clôture ne signifiant pas nécessairement qu'il
> s'agit d'une parcelle différente).
>
> Noter aussi que le cadastre peut encore contenir des parcelles plus
> grandes que la réalité, notamment quand un lotisseur rachète un grand
> champ à un agriculteur pour ensuite le viabiliser et le revendre par
> lot. Le cadastre enregistrera cette division, posera des nouvelles
> bornes pour les constructions à venir et aussi pour le travail de
> viabilisation demandé aux communes par le lotisseur avant même que ces
> lots soient vendus.
>
> Mais la mise à jour du cadastre public avec ces subdivisions peut
> prendre des mois, même si c'est une opération nécessaire que doit
> faire le lotisseur pour revendre les lots à construire (souvent à un
> prix très supérieur, le lotisseur faisant un bénéfice très conséquent
> sur les travaux de viabilisation obligatoires pour rendre un terrain
> constructible et qu'il a préfinancés, ainsi que sur les frais de la
> demande de constructibilité des lots demandés par la collectivité
> locale).