[OSM-talk-fr] Utilisation des archives nationales/departementales

[François Lacombe]

Bonjour à vous,

Depuis quelques temps, il m'arrive de parcourir pour différents besoins les
archives de mon département.
Différentes recherches m'ont conduit a des documents, parfois carto mais
pas seulement, qui pourraient constituer une source pour OSM.
Pour les connaisseurs, il s'agit surtout des séries W complétées par les
administrations depuis 1940. Elles sont le plus souvent libre d'accès.
D'autres séries plus anciennes pourraient aussi convenir.
Il faut toutefois obtenir une autorisation au cas par cas pour extraire des
données de documents photographiés, et espérer qu'odbl séduise.

Obstacle : les archives départementales sont des structures qui ont la
possibilité de définir des conditions d'accès et de reproduction
particulière dans leur règlement.
Dans l'absolu il faut faire des demandes a chaque établissement pour
pouvoir sourcer des objets OSM sur la base de leur documents.
Après versement, l'administration d'origine ou entreprise n'est plus
compétente pour en juger.

Serait-ce envisageable de négocier via l'association et nationalement des
autorisations dans l'esprit de ce qui a été fait pour le cadastre ?
Les règlements précisent quelle doit être la teneur de la source sur toute
reproduction. Basiquement l'établissement + série + date de consultation.
Nos atouts : OSM est libre, publique et une initiative non lucrative. C'est
ce qui est souvent privilégié.

Avez-vous déjà eu des expériences dans ce domaine ?

François
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